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La Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes (CC2VV) est un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) qui regroupe 54 communes. Elle est née le 1er janvier 2017 de la fusion de trois anciennes Communautés de Communes : la CC des Isles du Doubs, la CC du Pays de Clerval et la CC du Pays de Rougemont.

La CC2VV exerce des compétences à la place de ses communes membres dans divers domaines : développement économique et touristique, aménagement du territoire, politique déchets, gestion des milieux aquatiques, eau et assainissement, politique du logement, politique de l’enfance et de la jeunesse, gestion des équipements sportifs (gymnases), animations culturelles, mise en valeur de l’environnement, aides aux associations, et notamment en direction de la jeunesse pour l’apprentissage de la musique, avenir médical.

Avec plus de 15 600 habitants et 54 communes, notre collectivité porte les marques d’un projet intercommunal ambitieux, prête à relever les défis futurs pour le développement de notre territoire.

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Cubrial est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.

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<p>Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s&#39;est r&eacute;uni le vendredi 4 septembre 2026. L&#39;ordre du jour &eacute;tait le suivant :</p><ul>	<li>Approbation du Proc&egrave;s-Verbal de la r&eacute;union du 5 juin 2026</li>	<li>D&eacute;lib&eacute;ration facturation &eacute;lectronique ONF</li>	<li>Questions et informations diverses</li></ul><p>Vous pouvez t&eacute;l&eacute;charger le compte-rendu complet via le lien ci-joint. Il est &eacute;galement consultable sur le tableau d&#39;affichage en mairie.</p>

Le Conseil Municipal de la Commune de Cubrial s'est réuni le vendredi 4 septembre 2026. L'ordre du jour était le suivant : Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 5 juin 2026 Délibération facturation électronique ONF Questions et informations diverses Vous pouvez télécharger le compte-rendu complet via le lien ci-joint. Il est également consultable sur le tableau d'affichage en mairie.

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 septembre 2026

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2026