ACTES ADMINISTRATIFS
273 résultats
Publié le 24/12/2025 à 14:16
Séance du conseil municipal du 12 novembre 2025. Approuvé à l'unaniomité lors de la séance du conseil municipal du 17 décembre 2025.
Publié le 24/12/2025 à 14:16
Convention avec la CCSLA pour les services mutualisés relatifs au droit des sols - Part optionnelle
Publié le 24/12/2025 à 14:16
Convention avec la CCSLA pour les services mutualisés relatifs au droit des sols
Publié le 24/12/2025 à 14:16
Résiliation de la convention d'entente avec la Commune de Faverges-Seythenex pour la mutualisation des services de restauration collective.
Publié le 24/12/2025 à 14:16
Garantie d'emprunt - Alliade Habitait - Opération Lac Almie
Publié le 24/12/2025 à 14:16
Participation de la Commune à la Foncière 74 - Projet de 4 logements BRS à Verthier
Publié le 24/12/2025 à 14:16
Attribution de l'autorisation d'occupation du domaine public - Empalcement snack - Piste d'atterrissage
Publié le 24/12/2025 à 14:16
Attribution des autorisations d'occupation du domaine public - Chalets de vol libre - Piste d'atterrissage
Publié le 24/12/2025 à 14:16
Attribution de l'autorisation d'occupation du domaine public - Chalet de natation de la plage municipale.
Publié le 24/12/2025 à 14:16
Ouverture anticipée de crédits 2026

