Page 1. 10 actes administratifs sur 222 affichées sur cette page. Publié le 16/06/2025
2025-032 RAD 2023 ET 2024 DSP port de plaisance RAD 2023 DSP PORT DE PLAISANCE RAD 2024 DSP PORT DE PLAISANCE Publié le 16/06/2025
2025-033 Avenant n°2 au contrat de DSP du port pour l'accueil de l'embarcation de la gendarmerie Publié le 16/06/2025
2025-034 CLLD dans le camping municipal pour l'accueil d'HLL. Publié le 16/06/2025
2025-035 Subventions 2025 pour les activités scolaires. Publié le 16/06/2025
2025-036 Subventions 2025 au monde associatif local. Publié le 16/06/2025
2025-037 Avenant n°n°1 à convention d'autorisation de voirie, financnement et entretien Giratoire Projet avenant n°1 présenté par le CD74 Publié le 16/06/2025
2025-038 Convention d'autorisation de voirie pour l'aménagement piéton au Pont Monnet 2025-035 Projet d econvention présenté par le CD74 Publié le 16/06/2025
2025-039 Plan de financement du GER 2025 ave le SYANE 2025-039 Annexe Plan de financement du GER 2025 ave le SYANE Publié le 16/06/2025
2025-040 Demande de subvention SYLV'ACTEs pour l'entretien de l'espace forestier communal. Publié le 16/06/2025
2025-041 Avenant 2 à la convention de mise à disposition du Cente d'Intervention et de Secours 2025-041 Annexe Avenant 2 à la convention de mise à disposition du CIS 
