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Circulation alternée -1535 route d'Annecy "bout du lac"- réhausse de chambre télécom - du 01 au 18 janvier 2024 - HOUTA RHONE

A2024-001 Circulation alternée RD1508

2024-001 Circulation alternée -1535 route d'Annecy "bout du lac"- du 01 au 18 janvier 2024

Circulation alternée - 170 route du Taillefer - Changement cadre et tampon defectueux - du 05 au 24 janvier 2024 - CONSTRUCTEL SA

A2024-002 Circulation alternée Route du taillefer

A2024-002 Circulation alternée - 170 route du Taillefer  du 05 au 24 janvier 2024

Circulation alternée- instalation d'un panneau - Bredannaz route d'Annecy RD1508 - 08 au 10 janvier 2024 - Mairie de Doussard

A2024-040 Circulation alternée Bredannaz route d'Annecy RD1508 - 08 au 10 janvier

A2024-040 Circulation alternée Bredannaz route d'Annecy RD1508 - 08 au 10 janvier 2024

Circulation alternée  - Bredannaz 3728 route d'annecy RD1508 -Mise à la cote tampons fonte pour le SILA - du 08 au 12 janvier 2024 - ARTPP

A2024-041 Circulation alternée  - Bredannaz 3728 route d'annecy RD1508  du 08 au 12 janvier 2024

Circulation alternée  - route de Lathuile -Mise à la cote tampons fonte pour le SILA - le 09 et 10 janvier 2024 - ARTPP

A2024-042 Circulation alternée  - route de Lathuile - le 09 et 10 janvier 2024

Autorisation de voirie - Rue de Macherine - Terrassement sur trottoire pour depannage ENEDIS - du 08 au 22 janvier 2024- CECCON

A2024-044 Autorisation de voirie - Rue de Macherine  du 08 au 22 janvier 2024

Tarifs des services périsoclaires applicables au 1er septembre 2024

D2024-054 Tarifs des services périsoclaires

Circulation altérnée - voie verte de Bredannaz à la Cordice - Relevés de Geometre - du 15 janvier au 15 avril 2024 - CABINET ROSTAND

A2024-045 Circulation altérnée - voie verte de Bredannaz à la Cordice du 15 janvier au 15 avril 2024

Nomination des agents recenseurs 2024

A2024-046 Nomination agents recenseurs 2024

Route barrée - 9 chemin des Lanches - déménagement - 21 fevrier 2024 - BIANCHI Gwendolyne

A2024-057 Route barrée - 9 chemin des Lanches -  21 fevrier 2024

Circulation alternée - 2238 route d'Annecy - Raccordement EU et creation d'une boite - du 15 au 24 janvier 2024 - BEBER TP

Circulation alternée - 2238 route d'Annecy du 15 au 24 janvier 2024

A2024-058 Circulation alternée - 2238 route d'Annecy du 15 au 24 janvier 2024

Circulation alternée - 312 rue des Fontaines - Désamiantage toiture et demontage fenetre - du 19 fevrier au 23 fevrier 2024 - SAD Desamiatage

Circulation alternée - 312 rue des Fontaines - Désamiantage toiture et demontage fenetre

Circulation alternée - 312 rue des Fontaines du 19 fevrier au 23 fevrier 2024

Autorisation de voirie - Impasse de la Tournette - Changement poteau incendie et vanne - du 05 au 19 fevrier 2024- CECCON

Autorisation de voirie - Impasse de la Tournette - Changement poteau incendie et vanne - du 05 au 19

A2024-060 Autorisation de voirie - Impasse de la Tournette  du 05 au 19 fevrier 2024

Permission de voirie- Voie verte à hauteur de K2 Camp - Installation d'une grue - Le 23 et 24 janvier de 08h00 à 17h00 - DF HABITAT

A2024-078 Permission de voirie- Voie verte à hauteur de K2 Camp  - Le 23 et 24 janvier de 08h00 à 17

A2024-078 Permission de voirie- Voie verte à hauteur de K2 Camp  - Le 23 et 24 janvier de 08h00 à 17h00

Circulation alternée  -149 route de la gare -raccordement sur réseau eau usées - du 05 au 08 fevrier 2024 - BEBER TP

A2024-080 Circulation alternée 149 route de la gare  du 05 au 08 fevrier 2024

Route barrée - Route d'Arnand - Travaux de terrassement, maconnerie et pose d'un mur anti bruit pour le camping La Ferme de la Serraz - du 29 janvier au 18 fevrier 2024 - CTP

A2024-081 Route barrée - Route d'Arnand du 29 janvier au 18 fevrier 2024

Circulation alternée - 312 rue des Fontaines - Désamiantage toiture et demontage fenetre - du 31 janvier au 01 fevrier 2024 - SAD Desamiatage

A2024-082 Circulation alternée 312 rue des Fontaines du 31 janvier au 01 fevrier 2024

Circulation alternée  - route de Lathuile -Mise à la cote tampons fonte pour le SILA - le 05 et 06 février 2024 - ARTPP

A2024-083 Circulation alternée  - route de Lathuile  le 05 et 06 février 2024

Circulation alternée - RD1508, route d'Annecy à hauteur du parking de la plage - Elagage branche basse - le 07 et 08 fevrier 2024 - TERIDEAL TRAVEL

A2024-086 Circulation alternée - RD1508, route d'Annecy le 07 et 08 fevrier 2024

Circulation alternée  - Place des Guinette, route de Lathuile - Réalisation d'une traversée de demi chaussée en vue de crééer un branchement d'eau - du 26 au 29 février 2024 - SAS BASSO PIERRE ET FILS

A2024-087 Circulation alternée

A2024-087 Circulation alternée Place des Guinette, route de Lathuile - du 26 au 29 février 2024 -

circulation alternée - 553 route des cotes - terrassement pour reparation fuite d'eau - le 06 et 07 fevrier 2024 - SARL GMTP

A2024-088 circulation alternée - 553 route des cotes- le 06 et 07 fevrier 2024

Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Bruno MICHEL

A2024-089 Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Bruno MICHEL

Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Yannick DACHEUX

A2024-090 Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Yannick DACHEUX

2024-091 Nomination membres du CCAS

A2024-091 Nomination des membres du CCAS

Circulation alternée - RD1508, route d'Annecy à hauteur du 4375, Bredannaz - Elagage d'une haie - le 08 fevrier 2024 - EI BERTRAND PERRET

A2024-092 Circulation alternée - RD1508

A2024-092 Circulation alternée - RD1508, route d'Annecy à hauteur du 4375, Bredannaz le 08 fevrier 2024

Surveillance de plage saison 2024 du 06 juillet au 31 août 2024

A2024-093 Surveillance de plage saison 2024 du 06 juillet au 31 août 2024

Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Eric NOUVELOT

A2024-094 Autorisation de décollage de montgolfière délivrée à M. Eric NOUVELOT

Circulation alternée - route de Simon de Verthier à hauteur du croisement avec la route de Talloire - Réparation réseau réseau orange - du 19 fevrier au 04 mars 2024 - UNIVERS RESEAUX

A2024-096 Circulation alternée - route de Simon de Verthier à hauteur du croisement avec la route de

A2024-096 Circulation alternée - route de Simon de Verthier à hauteur du croisement avec la route de Talloire du 19 fevrier au 04 mars 2024

Route barrée - Passage et chemin des Cyclamens - Voirie  - Du 19 fevrier au 19 avril 2024 - RENAULT

A2024-098 Route barrée - Passage et chemin des Cyclamens du 19 fevrier au 19 avril 2024

Routes barrées - carnaval sou des écoles - 09 mars 2024 de 15h00 à 16h00 rue macherine, des fontaines, de la poste - SOU DES ECOLES DOUSSARD

A2024-099 Routes barrées - carnaval sou des écoles 09 mars 2024 de 15h00 à 16h00

Fermeture parking - Maison des Associations - Carnaval sou des Ecoles - du 08 mars 20h00 au 09 mars 2024 20h00 - Sou des Ecoles

A2024-102 Fermeture parking - Maison des Associations - Carnaval  08 mars 20h00 au 09 mars 2024 20h0

A2024-102 Fermeture parking - Maison des Associations - Carnaval  08 mars 20h00 au 09 mars 2024 20h00

Routes barrées - Rue de la poste,  Route du pont Monnet - le 04 mai 2024 de 19h30 à 20h30 - ESPERANCE FAVERGIENNE

Routes barrées - Rue de la poste,  Route du pont Monnet - le 04 mai 2024 de 19h30 à 20h30 - ESPERANC

A2024-103 Routes barrées - le 04 mai 2024 de 19h30 à 20h30 - ESPERANCE FAVERGIENNE

Routes barrées - route du Pont Monnet, de la Plaine - MAXI RACE- du 31 mai au 02 juin 2024 - MAXI TEAM -

A2024-104 Routes barrées - MAXI RACE- du 31 mai au 02 juin 2024

Circulation reglementée - Route de la Ravoire du 04 mars au 05 avril 2024 - SERTPR

A2024-105 Circulation reglementée - Route de la Ravoire du 04 mars au 05 avril 2024

Circulation alternée - route de Simon de Verthier à hauteur du croisement avec la route de Talloire - Réparation réseau réseau orange - du 04 au 08 mars 2024 - UNIVERS RESEAUX

A2024-106 Circulation alternée - route de Simon de Verthier  du 04 au 08 mars 2024

Route barrée - Route d'Arnand - Travaux de terrassement, maconnerie et pose d'un mur anti bruit pour le camping La Ferme de la Serraz - du 11 au 15 mars  2024 - CTP

A2024-107 Route barrée - Route d'Arnand  du 11 au 15 mars  2024

Délégation à Mme Isabelle DAGAND, conseillère municipale pour la célébration d'un mariage.

A2024-108 Délégation à Mme Isabelle DAGAND, conseillère municipale pour la célébration d'un mariage.

ACTES ADMINISTRATIFS

2026-015 Approbation du compte financier unique du budget annexe eau 2025

2026-012 Approbation du compte financier unique du budget annexe concession portuaire 2025

2026-005 Approbation du compte financier unique du budget prinicipal 2025

2026-020 Convention d’occupation temporaire du SILA pour les travaux du nant de Montmin.

2026-019 Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027 – 2030, et conventions de participation Prévoyance 2027-2032

2026-018 Renouvellement de la convention de mutualisation des moyens de police avec les Communes de Duingt et Lathuile pour l’année 2026

2026-017 Approbation du budget annexe Eau pour l’année 2026 avec fongibilité des crédits.

2026-016. Budget annexe Eau 2026 : affectation définitive des résultats de l’exercice 2025.

2026-014. Approbation du budget annexe concession portuaire pour l’année 2026 avec fongibilité des crédits.

2026-013. Budget annexe concession portuaire 2026 : affectation définitive des résultats de l’exercice 2025.