Convocation du conseil municipal Mardi 29 septembre 2026 à 19h00
Publié le 23/09/2026 à 12:18
La prochaine séance du conseil municipal de Doussard aura lieu le mardi 29 septembre 2026 à 19h00 à la Maison des associations – Salle Rhin Danube.
Ordre du jour de la séance :
1. Présentation du rapport annuel de délégation du service public de l’eau potable 2025 par le délégataire Véolia.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 07 juillet 2026.
3. Election de la commission syndicale de la section du Planay (Arnand).
4. Approbation du règlement de formation des élus du conseil municipal.
5. Admission en non-valeurs au budget principal.
6. Adhésion au label APIcité.
7. Modification des horaires de l’éclairage public.
8. Approbation de la coupe de bois 2027 proposée par l’ONF.
9. Approbation de la convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois.
10. Décisions du Maire.
11. Questions diverses
Ordre du jour de la séance :
1. Présentation du rapport annuel de délégation du service public de l’eau potable 2025 par le délégataire Véolia.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 07 juillet 2026.
3. Election de la commission syndicale de la section du Planay (Arnand).
4. Approbation du règlement de formation des élus du conseil municipal.
5. Admission en non-valeurs au budget principal.
6. Adhésion au label APIcité.
7. Modification des horaires de l’éclairage public.
8. Approbation de la coupe de bois 2027 proposée par l’ONF.
9. Approbation de la convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois.
10. Décisions du Maire.
11. Questions diverses
