MEMOIRE DE JASSES

COMITE DES FETES ET ANIMATIONS

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Jasses est une commune située dans le département Pyrénées-Atlantiques, dans la région Nouvelle-Aquitaine

Le nom du village dérive du latin JACERE qui signifie GESIR et GITER – endroit où l’on se couche, où l’on demeure-. Ce terme de JASSES désigne dans les Pyrénées les vallées herbeuses qui servent d’étapes pour le bétail sur les chemins de la transhumance.

Jasses

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Subvention voyage pédagogique du Collège des Remparts

Rapport annuel sur le service des déchets

Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable du SIAEP de Navarrenx

Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement du SIVU de Navarrenx

Souscription application mobile IntraMuros

ONF - Programme actions année 2025

Destructions nids de frelons asiatiques - Participation de la commune

Délibérations séance du 7 février 2025

ARETE CUa 06428125R00001

Arrêté urbanisme 11-03-2025

Liste des délibérations séance du 14 mars 2025

Délibérations séance du 14 mars 2025

Liste des délibérations séance du 5 avril 2025

Liste des délibérations du 12 avril 2025

Liste des délibérations séance du 12 avril 2025

Délibérations séance du 5 avril 2025

Délibérations séance du 12 avril 2025

Liste des délibérations séance du 16 mai 2025

Délibérations séance du 16 mai 2025

Repérage réseaux pour travaux de distribution fibre optique

Arrêté municipal ERT Technologies du 3 juin 2025

Arrêté ERT à compter 09-06-2025

Fermeture à la circulation pour véhicules légers et poids lourds pour branchement eau potable et assainissement au 4bis rue du Pont Marlats

Arrêté municipal SAUR du 13 juin 2025

Arrêté SAUR branchement eau potable et assainissement 4bis Rue du Pont Marlats

Raccordement ENEDIS pour branchement au 4bis Rue du Pont Marlats avec circulation alternée du 23 au 27-06-2025

Arrêté municipal ENEDIS du 17 juin 2025

Arrêté 2B RESEAUX 4bis Rue du Pont Marlats

R.D.27 CIRCULATION DES VEHICULES INTERDITE DU JEUDI 26 JUIN 8H00 AU VENDREDI 27 JUIN A 17H00.
ITINERAIRE DE DEVIATION SELON PLAN EN ANNEXE

ARRETE TEMPORAIRE CONJOINT R.D.27

Arrêté temporaire R.D.27 circulation des véhicules interdites

Entretien des trottoirs par les riverains des voies publiques et privées.

ARRETE Entretien voiries communales

ARRETE DU 24-06-2025

Décision d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la CCBG et modalités telles qu'exposées dans la Charte de Gouvernance

PLUI - CHARTE DE GOUVERNANCE

Délibération CCBG du 26-06-2025 pour élaboration PLUI

Arrêté portant ouverture d'une enquête relative à la DUP du projet d'implantation d'une réserve à incendie avec création d'une aire de retournement pour les véhicules incendie et aménagement de places de stationnement et à la délimitation exacte des terrains à acquérir pour permettre la réalisation de cette opération.

Ouverture enquête relative à DUP

Arrêté n°25-25 Bénéficiaire Commune de Jasses

Implantation d'un échafaudage et d'une grue au niveau du 14 et 14 bis Rue Saint Barthélémy pour travaux de couverture

Occupation du domaine public : echafaudage et grue

Implantation échafaudage et grue

Circulation règlementée le 8-08-2025 de 19h à 20h pour priorité de passage Trail des Remparts

Arrêté circulation de 25 juillet 2025

Arrêté du 25-07-2025 réglementation circulation D2 et Chemin Ogenne

Arrête PC06428125R0001

Décision d'urbanisme : PC06428125R0001

Vu la baisse générale des débits du Gave d'Oloron et la nécessité de maintenir un débit minimal pour la salubrité publique et la protection du patrimoine piscicole : en PJ mesures concernant le Gave d'Oloron, ses affluents et sa nappe d'accompagnement (seuil Alerte).
Mesures applicables jusqu'au 31 octobre 18h.

Passage en alerte du Gave d'Oloron

Arrêté n°64-2025-08-14-00003 règlementant les prélèvements dans le Gave d'Oloron

Arrête PC0642812500002

Décision d'urbanisme : PC0642812500002

Règlementation du débroussaillement pour assurer la prévention contre les incendies de forêt, à en réduire les conséquences et à faciliter la lutte

ARRETE PORTANT SUR OLD

Liste des communes concernées dans les massifs forestiers d'au moins 4 hectares

Obligations Légales de Débroussaillement

liste des délibérations votées lors de la séance du 11 octobre 2025

Liste des délibérations séance du 11 octobre 2025

Liste des délibérations séance du 11 OCTOBRE 2025

Délibérations Conseil Municipal du 11 octobre 2025

Délibérations séance du 11 Octobre 2025

Délibérations séance du 11 OCTOBRE 2025

DP0642812500004

Décision d'urbanisme DP0642812500004

PC06428123R0002M01

Décision d'urbanisme pour PC06428123R0002M01

Mise en place d'une signalisation pour l'intersection entre les voiries communales suivantes : Chemin Darre l'Eglise et Chemin d'Ogenne.
Les riverains du Chemin Darre l'Eglise seront tenus de marquer l'arrêt à la limite de la chaussée de la route communale dite Chemin d'Ogenne désignée route prioritaire.

Signalisation modifiée STOP

Arrêté du 10-1-2025 mise en place signalisation

Certificat non opposition CU0642812500008

Décision d'urbanisme CU0642812500008

Certificat non opposition DP0642812500005

DP0642812500005

Liste des délibérations de la séance du 5 décembre 2025

Liste des délibérations séance du 5 décembre 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 2025

Délibérations séance du 5 décembre 2025

Liste des délibérations séance du 15 janvier 2026

Liste des délibérations de la séance du conseil municipal du 15 janvier 2026

Délibérations séance du 15 janvier 2026

Délibérations de la séance du conseil municipal du 15-01-2026

Liste des délibérations votées lors de la séance du 25 Février 2026

Liste des délibérations séance du 25-02-2026

Liste des délibérations séance du 25 Février 026

Délibérations du Conseil Municipal du 25-02-2026

Liste des délibérations de la séance du mercredi 4 mars 2026

Liste des délibérations du 4 mars 2026

Liste des délibérations séance du 4 mars 2026

Délibérations de la séance du 4 mars 2026

ACTES ADMINISTRATIFS

Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 4 mars 2026