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Jouy-aux-Arches est une commune française située dans le département de la Moselle, en Lorraine.

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Plan Local d'Urbanisme de Jouy aux arches

PLU JOUY AUX ARCHES Arrêté du Maire n°01/2017 engageant la modification du PLU, daté du 06 janvier 2

PLU Jouy aux arches Arrêté du Maire n°01/2017 engageant la modification du PLU, daté du 06 janvier 2017

Procès verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2023

5.pvcm22062023

Délibérations du Conseil Municipal du 260523

Autorisation d'occupation de la rue de la Maixière du3 octobre au 2 novembre (benne à déchets)

Autorisation d'occupation rue de la Maixière

Autorisation d'occupation

Délibérations du Conseil Municipal du280923

6.pvcm280923

Article 5:

Dans toutes les communes du département de la Moselle, le port, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques sont réglementés conformément aux dispositions du présent arrêté.
Tout port, transport et utilisation d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques est interdit pour les particuliers du dimanche 29 octobre 2023 à zéro heure au mercredi 1" novembre 2023 à minuit:
- sur la voie publique ou en direction de l'espace public,
- dans les lieux de grands rassemblements ainsi qu'à leurs abords immédiats.

Par dérogation à l'article 2, l'interdiction ne s'applique pas aux catégories F1/C1 et F2/C2.

Le transport d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques de toutes les catégories est interdit dans les transports publics collectifs.

Les contraventions au présent arrêté seront poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.

Arrêté Préfectoral HALLOWEEN 2023

[ARRETE PEFECTORAL HALLOWEEN]

Procès verbal du Conseil Municipal du 26 octobre 2023.

PVCM 261023

Délibérations du  Conseil Municipal du 26 octobre 2023

Gazette Gaudassienne N°122 de Novembre 2023

Gazette122 F

GAZETTE 122

[ARRETE PEFECTORAL Fêtes de Fin d'Année]
Dans toutes les communes du département de la Moselle, le port, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques sont réglementés conformément aux dispositions du présent arrêté.
Tout port, transport et utilisation d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques est interdit pour les particuliers du samedi 16 décembre 2023 à zéro heure au mercredi 3 Janvier 2024 à minuit:
- sur la voie publique ou en direction de l'espace public,
- dans les lieux de grands rassemblements ainsi qu'à leurs abords immédiats.
Par dérogation à l'article 2, l'interdiction ne s'applique pas aux catégories F1/C1 et F2/C2.
Le transport d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques de toutes les catégories est interdit dans les transports publics collectifs.
le transport de tout carburant, par jerrican, cubitainer, bidon .. .est interdit du vendredi 29 décembre 2023 à 00h00 jusqu'au lundi 1er janvier 14h00
Les contraventions au présent arrêté seront poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.

Arrêté Préfectoral fêtes de fin d'année

Arrêté Préfectoral artifices de fin d'année

[Arrêté autorisant l'ouverture des magasins pour les fêtes de fin d'année]

AR135-2023.pdf

Délibérations du Conseil Municipal du 23 novembre 2023

PVCM 231123

Arrêté Municipal autorisant l'ouverture des magasins pour les soldes 2023 2024.

AR 148 2023

Arrêté Municipal autorisant l'ouverture des magasins pour les soldes

Délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre

Délibération Conseil Municipal du 18 décembre 2023

PVCM 181223

Arrêté temporaire de circulation pour travaux sur le pont de Novéant

Arrêté temporaire Département N° 2024 - DPAT / T- 003

[Arrêté temporaire Département N° 2024-DPAT/T- 003]

Gazette 123

gazette 123

Procès verbal de délibérations du conseil Municipal du 22 février 2024

PVCM 220224

PV CM 220224

Arrêté temporaire de circulation Pont de Novéant

Arrêté  départemental Pont de Novéant

Arrêté temporaire de circulation - Pont de Novéant

Délibérations du Conseil Municipal du 25 mars 2024

2.pvcm25032024.pdf

PVCM 250324

Délibérations du Conseil Municipal du 250424

3.pvcm25042024.pdf

PVCM du 250424

Gazette 124

du 17 au 21 juin 
Réseau d'eau potable et eaux usées
 Niveau N° 10 Grand Rue
Circulation en alternat par feux tricolores

[TRAVAUX - ARRETÉ MUNICIPAL] Circulation Alternée

Un arrêté pour interdire le passage sur le pont sur le canal, derrière Actisud, a été pris par Monsieur le Maire, car l'état est  très dégradé. Je vous joins l’arrêté et des photos pour diffusion tous supports

ACTES ADMINISTRATIFS

Gazette 132

PLU Jouy aux arches Arrêté du Maire n°01/2017 engageant la modification du PLU, daté du 06 janvier 2017

PVCM 210526

Gazette 131

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2026

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026

2. PVCM26.02.2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2026

GAZETTE 130 F

7.PVCM30.10.2025