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Jouy-aux-Arches est une commune française située dans le département de la Moselle, en Lorraine.

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PV du Conseil Municipal du 26 janvier 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Jouy-aux-Arches

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PLU Jouy aux arches Arrêté du Maire n°01/2017 engageant la modification du PLU, daté du 06 janvier 2017

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5.pvcm22062023

Délibérations du Conseil Municipal du 260523

Autorisation d'occupation de la rue de la Maixière du3 octobre au 2 novembre (benne à déchets)

Autorisation d'occupation rue de la Maixière

Autorisation d'occupation

Délibérations du Conseil Municipal du280923

6.pvcm280923

Article 5:

Dans toutes les communes du département de la Moselle, le port, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques sont réglementés conformément aux dispositions du présent arrêté.
Tout port, transport et utilisation d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques est interdit pour les particuliers du dimanche 29 octobre 2023 à zéro heure au mercredi 1" novembre 2023 à minuit:
- sur la voie publique ou en direction de l'espace public,
- dans les lieux de grands rassemblements ainsi qu'à leurs abords immédiats.

Par dérogation à l'article 2, l'interdiction ne s'applique pas aux catégories F1/C1 et F2/C2.

Le transport d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques de toutes les catégories est interdit dans les transports publics collectifs.

Les contraventions au présent arrêté seront poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.

Arrêté Préfectoral HALLOWEEN 2023

[ARRETE PEFECTORAL HALLOWEEN]

Procès verbal du Conseil Municipal du 26 octobre 2023.

PVCM 261023

Délibérations du  Conseil Municipal du 26 octobre 2023

Gazette Gaudassienne N°122 de Novembre 2023

Gazette122 F

GAZETTE 122

[ARRETE PEFECTORAL Fêtes de Fin d'Année]
Dans toutes les communes du département de la Moselle, le port, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques sont réglementés conformément aux dispositions du présent arrêté.
Tout port, transport et utilisation d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques est interdit pour les particuliers du samedi 16 décembre 2023 à zéro heure au mercredi 3 Janvier 2024 à minuit:
- sur la voie publique ou en direction de l'espace public,
- dans les lieux de grands rassemblements ainsi qu'à leurs abords immédiats.
Par dérogation à l'article 2, l'interdiction ne s'applique pas aux catégories F1/C1 et F2/C2.
Le transport d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques de toutes les catégories est interdit dans les transports publics collectifs.
le transport de tout carburant, par jerrican, cubitainer, bidon .. .est interdit du vendredi 29 décembre 2023 à 00h00 jusqu'au lundi 1er janvier 14h00
Les contraventions au présent arrêté seront poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.

Arrêté Préfectoral fêtes de fin d'année

Arrêté Préfectoral artifices de fin d'année

[Arrêté autorisant l'ouverture des magasins pour les fêtes de fin d'année]

AR135-2023.pdf

Délibérations du Conseil Municipal du 23 novembre 2023

PVCM 231123

Arrêté Municipal autorisant l'ouverture des magasins pour les soldes 2023 2024.

ACTES ADMINISTRATIFS

2. PVCM26.02.2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2026

GAZETTE 130 F

7.PVCM30.10.2025

Arrêté municipal portant autorisation d’ouverture des commerces les 4 dimanches précédant Noël

Gazette 129

6. PVCM25.09

Arrêté Municipal relatif à l'interdiction de nourrir les pigeons

Prévention feux de végétaux _ Arrêté Préfectoral

Gazette128 F