6. PVCM25.06.2026
Publié le 28/09/2026 à 11:40par Yves LE BÉCHEC
ORDRE DU JOUR :
1. SIGNATURE D’UN AVENANT – CONVENTION D’UTILISATION DES LOCAUX AFFECTES AU SERVICE ENFANCE ET REPARTITION DES CHARGES LIEES A L’EXERCICE DE LA COMPETENCE PERISCOLAIRE EXTRA SCOLAIRE
2. ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX – DEPART D’UN AGENT
3. DECISION MODIFICATIVE – BUDGET M57
4. DIVERS
- SIGNATURE DU CONTRAT DE MISSION SPS – TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS ET DE REQUALIFICATION DE LA RUE NOTRE DAME ET DU CHEMIN DE NONERUE
1. SIGNATURE D’UN AVENANT – CONVENTION D’UTILISATION DES LOCAUX AFFECTES AU SERVICE ENFANCE ET REPARTITION DES CHARGES LIEES A L’EXERCICE DE LA COMPETENCE PERISCOLAIRE EXTRA SCOLAIRE
2. ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX – DEPART D’UN AGENT
3. DECISION MODIFICATIVE – BUDGET M57
4. DIVERS
- SIGNATURE DU CONTRAT DE MISSION SPS – TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS ET DE REQUALIFICATION DE LA RUE NOTRE DAME ET DU CHEMIN DE NONERUE
