ACTES ADMINISTRATIFS

52 résultats
ÉTIQUETTES
CATÉGORIES
ARRÊTÉS MUNICIPAUX (11)
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX (1)
COMPTE-RENDUS (3)
CONVOCATIONS (2)
DÉCISIONS (1)
DÉLIBÉRATIONS (17)
ÉTAT CIVIL (2)
ORDRES DU JOUR (9)
PROCÈS VERBAUX (1)
URBANISME (1)
DIVERS (4)
Publié le 19/04/2024 par JM GAILLON
Objet : Tableau de présence des conseillers municipaux pour le bureau de vote des élections européennes du 9 juin 2024 Madame, Monsieur, Afin d'assurer le bon déroulement du scrutin des élections européennes du 9 juin 2024 et d'éviter toute réquisition d'office, nous vous prions de trouver ci-joint le tableau de présence des conseillers municipaux pour la tenue du bureau de vote. Ce tableau récapitule les noms des conseillers municipaux, leur fonction au sein du bureau de vote (président, assesseur, secrétaire) et leur disponibilité pour assurer les différentes plages horaires de vote. Nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de ce tableau et de nous informer de toute modification éventuelle. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.
excuses valables absence conseillers municipaux
demandes conseillers elections européennes juin 2024

ELECTIONS

Publié le 18/04/2024 par SC
PUBLICATION BANC MARIAGE C. VIMONT ET W. BÉNARD
PUBLICATION BANC MARIAGE C. VIMONT ET W. BÉNARD

MARIAGE PUBLICATION

Publié le 18/04/2024 par SC
CONSTRUCTION D UN GARAGE
PC 076 352 24 R0001 DIEUDEGARD PHILIPPE

PERMIS DE CONSTRUIRE

Publié le 11/04/2024 par JM Gaillon
Convocation conseil municipal du Mercredi 24 avril 2024
Convocation CM du Mercredi 24 avril 2024
Publié le 16/01/2024 par JM GAILLON
arreté neige et verglas circulation poids lourds
arreté ap 2024 01 16
Publié le 16/01/2024 par JM GAILLON
pour ceux qui sont concernés … arrêté du maire
arrete municipal neige
Publié le 30/11/2023 par JM Gaillon
copie du PV Conseil municipal du 22 11 2023
PV Conseil municipal du 22 11 2023
Publié le 11/11/2023 par JM Gaillon
convocation conseil municipal du 22 novembre 2023
conseil municipal 22 11 2023
Publié le 26/10/2023 par JM Gaillon
ci joint la convocation
convocation 30 octobre 2023
Publié le 18/10/2023 par JM Gaillon
avis d'enquête publique scot
AVIS D ENQUETE PUBLIQUE