ACTES ADMINISTRATIFS
58 résultats
Publié le 22/06/2026 à 08:54 par JM GAILLON
ARRÊTÉ MUNICIPAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
Publié le 15/06/2026 à 09:01 par Camille Durand
ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION ET INTERDISANT LA DIVAGATION DES ANIMAUX
DOMESTIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
DOMESTIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
Publié le 09/06/2026 à 07:53 par Camille Durand
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 juin 2026. Retrouvez les décisions adoptées par le Conseil, notamment la désignation du délégué et des trois suppléants aux élections sénatoriales ...
Publié le 09/06/2026 à 07:53 par Camille Durand
Il est porté à la connaissance du public que le Conseil municipal, réuni en séance le 28 avril 2026, a adopté les délibérations n° 2026-23 à n° 2026-27.
La liste des délibérations examinées est aff...
La liste des délibérations examinées est aff...
Publié le 29/05/2026 à 13:49 par Camille Durand
Conformément à nos obligations légales, le Conseil municipal devra se réunir le vendredi 5 juin afin de procéder à l’élection de notre délégué aux élections sénatoriales.
Le procès-verbal original ...
Le procès-verbal original ...
Publié le 11/05/2026 à 15:21 par Camille Durand
La mairie de LA HAYE a l’honneur de porter à la connaissance du public le projet de mariage entre :
Monsieur Yannick LEBLANC
et
Madame Cindy DEFFEY
Dont la célébration est prévue le 23 mai...
Monsieur Yannick LEBLANC
et
Madame Cindy DEFFEY
Dont la célébration est prévue le 23 mai...
Publié le 05/05/2026 à 19:10 par Camille Durand
Il est porté à la connaissance du public que le Conseil municipal, réuni en séance le 28 avril 2026, a adopté les délibérations n° 2026-12 à n° 2026-22.
La liste des délibérations examinées est aff...
La liste des délibérations examinées est aff...
Publié le 01/05/2026 à 06:54 par Jean-Marc GAILLON
ARRÊTÉ APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2026
Voté et approuvé en séance du Conseil Municipal le 28 avril 2026 - 18h45
Voté et approuvé en séance du Conseil Municipal le 28 avril 2026 - 18h45
Publié le 24/04/2026 à 14:01 par JM GAILLON
COMMISSAIRES CCID
Publié le 22/04/2026 à 17:06 par JM Gaillon
Je vous informe que le conseil municipal initialement prévu le 23 avril est reporté au mardi 28 avril.
Ce délai est dû à une erreur persistante de 9 centimes sur le CFU 2025 qu'il nous faut impérativ...
Ce délai est dû à une erreur persistante de 9 centimes sur le CFU 2025 qu'il nous faut impérativ...