ACTUALITÉS

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3 actualités trouvées. Filtre sélectionné : TOUT.
  • Information Police intercommunale 👮‍♂️

    Publié le vendredi 13 juin 2025

    Dans le cadre des mesures prises pour améliorer les relations entre la police et la population, la Police Intercommunale de Terre d'Émeraude Communauté se dote de 2 caméras individuelles. Vous trouverez en PJ l'information générale du public sur l’emploi des caméras individuelles par la Police Intercommunale de Terre d'Émeraude Communauté .


  • Ouverture des inscriptions aux transports scolaires – Année 2025/2026 🚌

    Publié le jeudi 22 mai 2025

    La Région Bourgogne-Franche-Comté informe les familles que les inscriptions aux transports scolaires ouvriront le 2 juin 2025. Inscription obligatoire pour toute première demande ou renouvellement. Date limite conseillée pour s’inscrire : 11 juillet 2025, afin de garantir l’accès aux transports dès la rentrée de septembre. Inscriptions possibles au-delà du 11 juillet, mais avec un traitement...


  • BRUITS DE VOISINAGE

    Publié le vendredi 21 mars 2025

    Avec l'arrivée des beaux jours, nous sommes nombreux à entreprendre du nettoyage extérieur, comme la tonte, le débroussaillage ... Petit rappel de la réglementation à ce sujet pour le bon respect du voisinage (suivant arrêté préfectoral du jura n° 2012073-0008 ) : Du lundi au samedi : de 8h à 12h et de 13h30 à 20h Dimanche et jours fériés : de 10h à 12 h https://www.jura.gouv.fr/Politiques-...