2025
Conseil Municipal du 11/09/2025
PV
Délibérations
- D53/2025 : Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service Eau Potable 2024
- D54/2025 : Instauration participation au financement des contrats souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation conclue par le Centre de Gestion
- D55/2025 : Renouvellement de bail rural
- D56/2025 : Vente du terrain Ruelle Sosthène
- D57/2025 : Refacturation de la taxe ordures ménagères du camping
- D58/2025 : Subventions aux associations
- D59/2025 : Modification du règlement du service assainissement
- D60/2025 : Exonération de la Participation aux Frais de Branchement (PFB) au réseau assainissement pour l'ensemble des biens communaux
- D61/2025 : Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants - Article L332-8-3° du Code Général de la Fonction Publique
Conseil Municipal du 22/07/2025
PV
Délibérations
- D44/2025 : Régie du camping - Révision et ajout de tarifs
- D46/2025 : Adhésion au contrat collectif santé groupé du Centre de Gestion
- D48/2025 : Décision Modificative n° 2 au Budget Primitif 2025 de la Commune
- D49/2025 : Décision Modificative n° 2 au Budget Primitif 2025 Eau et Assainissement
- D50/2025 : Assainissement collectif - Avenant n° 2 au lot n° 2 "construction d'un ouvrage de transfert et des 2 premières tranches de collecte"
- D51/2025 : Attribution du marché pour la 3ème tranche de collecte
- D52/2025 : Encaissement d'une caution
Conseil Municipal du 05/06/2025
PV
Délibérations
- D38/2025 : Décision Modificative n° 1 au Budget Primitif de la Commune
- D39/2025 : Décision Modificative n° 1 au Budget Primitif 2025 du Camping Municipal
- D40/2025 : Décision Modificative n° 1 au Budget Primitif 2025 Eau et Assainissement
- D41/2025 : Modification du tableau des effectifs
- D42/2025 : Contractualisation d'une avance de trésorerie pour différé d'encaissement de subventions (station de dépollution)
- D43/2025 : organisation d'un marché de producteurs
Conseil Municipal du 11/04/2025
PV
Délibérations
- D17/2025 : Attribution d'aides dans le cadre d'actions sociales suite à la dissolution du CCAS
- D18/2025 : Révision des tarifs boulangerie et ajout de tarifs petite épicerie à la régie du camping
- D19/2025 : Approbation du CA 2024 CCAS
- D20/2025 : Approbation du CA 2024 Commune
- D21/2025 : Approbation du CA 2024 Camping Municipal
- D22/2025 : Approbation du CA 2024 Eau et Assainissement
- D23/2025 : Approbation du Compte de Gestion 2024 CCAS
- D24/2025 : Approbation du Compte de Gestion 2024 Commune
- D25/2025 : Approbation du Compte de Gestion 2024 Camping Municipal
- D26/2025 : Approbation du Compte de Gestion 2024 Eau et Assainissement
- D27/2025 : Affectation du Résultat 2024
- D28/2025 : Affectation du résultat 2024 Camping Municipal
- D29/2025 : Affectation du résultat 2024 Eau et Assainissement
- D30/2025 : Vote des taux d'imposition 2025
- D31/2025 : Indemnités du Maire et des adjoints
- D32/2025 : Approbation du Budget Primitif 2025 Commune
- D33/2025 : Approbation du Budget Primitif 2025 Camping Municipal
- D34/2025 : Approbation du Budget Primitif 2025 Eau et Assainissement
- D35/2025 : Fongibilité des crédits
- D36/2025 : Assainissement collectif - Agence de l'Eau PCE 2025/2028
- D37/2025 : Projet hydroélectrique - Promesse de convention d'occupation temporaire du domaine public communal
Conseil Municipal du 28/02/2025
PV
Délibérations
- D1/2025 : Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif (budgets commune, camping et eau)
- D2/2025 : Subvention pour voyage scolaire
- D3/2025 : Dégrèvement de la taxe foncière 2024 - Restaurant au Fil de l'Eau
- D4/2025 : Remboursement d'une avance sur facture
- D5/2025 : Admission en non valeur
- D6/2025 : non-indexation des baux de chasse et pêche
- D7/2025 : pied de hutte n° 15 : changement adjudicataire et cautionnaire
- D8/2025 : pied de hutte n° 17 : changement adjudicataire
- D9/2025 : vacations camping
- D10/2025 : signature de la charte station verte
- D11/2025 : convention avec Veolia pour le recouvrement des redevances assainissement collectif
- D12/2025 : convention de partenariat avec l'agence de l'eau pour inscription dans le dispositif d'aide au raccordement des eaux usées aux réseaux publics de collecte (RRPC)
- D13/2025 : convention avec l'AMEVA pour une mission d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
- D14/2025 : modification des statuts de la CCPM
- D15/2025 : résiliation anticipée du bail de pêche de Monsieur Hembert Albert
- D16/2025 : location du chalet 21 Impasse du Paradis