2025
Conseil Municipal du 22/07/2025
PV
Délibérations
- D44/2025 : Régie du camping - Révision et ajout de tarifs
- D46/2025 : Adhésion au contrat collectif santé groupé du Centre de Gestion
- D48/2025 : Décision Modificative n° 2 au Budget Primitif 2025 de la Commune
- D49/2025 : Décision Modificative n° 2 au Budget Primitif 2025 Eau et Assainissement
- D50/2025 : Assainissement collectif - Avenant n° 2 au lot n° 2 "construction d'un ouvrage de transfert et des 2 premières tranches de collecte"
- D51/2025 : Attribution du marché pour la 3ème tranche de collecte
- D52/2025 : Encaissement d'une caution
Conseil Municipal du 05/06/2025
PV
Délibérations
- D38/2025 : Décision Modificative n° 1 au Budget Primitif de la Commune
- D39/2025 : Décision Modificative n° 1 au Budget Primitif 2025 du Camping Municipal
- D40/2025 : Décision Modificative n° 1 au Budget Primitif 2025 Eau et Assainissement
- D41/2025 : Modification du tableau des effectifs
- D42/2025 : Contractualisation d'une avance de trésorerie pour différé d'encaissement de subventions (station de dépollution)
- D43/2025 : organisation d'un marché de producteurs
Conseil Municipal du 11/04/2025
PV
Délibérations
- D17/2025 : Attribution d'aides dans le cadre d'actions sociales suite à la dissolution du CCAS
- D18/2025 : Révision des tarifs boulangerie et ajout de tarifs petite épicerie à la régie du camping
- D19/2025 : Approbation du CA 2024 CCAS
- D20/2025 : Approbation du CA 2024 Commune
- D21/2025 : Approbation du CA 2024 Camping Municipal
- D22/2025 : Approbation du CA 2024 Eau et Assainissement
- D23/2025 : Approbation du Compte de Gestion 2024 CCAS
- D24/2025 : Approbation du Compte de Gestion 2024 Commune
- D25/2025 : Approbation du Compte de Gestion 2024 Camping Municipal
- D26/2025 : Approbation du Compte de Gestion 2024 Eau et Assainissement
- D27/2025 : Affectation du Résultat 2024
- D28/2025 : Affectation du résultat 2024 Camping Municipal
- D29/2025 : Affectation du résultat 2024 Eau et Assainissement
- D30/2025 : Vote des taux d'imposition 2025
- D31/2025 : Indemnités du Maire et des adjoints
- D32/2025 : Approbation du Budget Primitif 2025 Commune
- D33/2025 : Approbation du Budget Primitif 2025 Camping Municipal
- D34/2025 : Approbation du Budget Primitif 2025 Eau et Assainissement
- D35/2025 : Fongibilité des crédits
- D36/2025 : Assainissement collectif - Agence de l'Eau PCE 2025/2028
- D37/2025 : Projet hydroélectrique - Promesse de convention d'occupation temporaire du domaine public communal
Conseil Municipal du 28/02/2025
PV
Délibérations
- D1/2025 : Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif (budgets commune, camping et eau)
- D2/2025 : Subvention pour voyage scolaire
- D3/2025 : Dégrèvement de la taxe foncière 2024 - Restaurant au Fil de l'Eau
- D4/2025 : Remboursement d'une avance sur facture
- D5/2025 : Admission en non valeur
- D6/2025 : non-indexation des baux de chasse et pêche
- D7/2025 : pied de hutte n° 15 : changement adjudicataire et cautionnaire
- D8/2025 : pied de hutte n° 17 : changement adjudicataire
- D9/2025 : vacations camping
- D10/2025 : signature de la charte station verte
- D11/2025 : convention avec Veolia pour le recouvrement des redevances assainissement collectif
- D12/2025 : convention de partenariat avec l'agence de l'eau pour inscription dans le dispositif d'aide au raccordement des eaux usées aux réseaux publics de collecte (RRPC)
- D13/2025 : convention avec l'AMEVA pour une mission d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement collectif
- D14/2025 : modification des statuts de la CCPM
- D15/2025 : résiliation anticipée du bail de pêche de Monsieur Hembert Albert
- D16/2025 : location du chalet 21 Impasse du Paradis