2026
Conseil Municipal du 10 septembre 2026
PV
Délibérations
- D38/2026 : retrait de la délibération D21/2026
- D39/2026 : Retrait de la délibération D29/2026
- D40/2026 : Décision Modificative n° 2 au Budget Primitif 2026 eau et assainissement
- D41/2026 : Décision Modificative n° 2 au Budget Primitif 2026 commune
- D42/2026 : Pied de hutte n° 12 : changement d'adjudicataire et de cautionnaire
- D43/2026 : Bail parcelle AL85
- D44/2026 : Avenant au bail emphytéotique du camping et bail civil pour le gîte 110 de la centrale
- D45/2026 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
- D46/2026 : Adhésion au dispositif CDG80 de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes dans la fonction publique
- D47/2026 : Signature d'un contrat avec Véolia pour la vérification, la mesure et la maintenance préventive des hydrants
- D48/2026 : Signature d'une convention avec l'AMEVA pour la réalisation des études de danger du PGSSE pour l'unité de distribution du service d'eau à la population
- D49/2026 : Signature d'une convention avec la CCPM pour la mise en place et l'entretien d'ouvrages de lutte contre l'érosion et le ruissellement
- D50/2026 : Mise à jour des éléments de confort dans les bases de la fiscalité directe locale pour 2027
- D51/2026 : Extension du droit de préemption du Conservatoire du Littoral
- D52/2026 : Demande de subvention exceptionnelle de la société de pêche "Au paradis des pêcheurs"
- D53/2026 : Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)
- D54/2026 : Définition des commissions communales
Conseil Municipal du 05 juin 2026
PV
Délibérations
- D33/2026 : Décision Modificative n° 1 au Budget Primitif 2026 de la commune
- D34/2026 : Décision Modificative n° 1 au Budget Primitif 2026 eau et assainissement
- D35/2026 : Attribution du marché assainissement pour la 4ème tranche de travaux de collecte (tranches 5 et 6)
- D36/2026 : Désignation des membres de la CLECT
- D37/2026 : Recrutement d'agents contractuels sur emplois non permanents (accroissement saisonnier d'activité)
Conseil Municipal du 04 mai 2026
PV
Conseil Municipal du 24 avril 2026
PV
Délibérations
- D22/2026 : Vote du budget primitif 2026 du camping municipal
- D23/2026 : Vote du Budget Primitif 2026 eau et assainissement
- D24/2026 : Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
- D25/2026 : Vote des taux d'imposition 2026
- D26/2026 : Vote du budget primitif 2026 de la commune
- D27/2026 : Délibération approuvant la fongibilité des crédits
- D28/2026 : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
- D29/2026 : Reversement des frais de mise à disposition du personnel communal au camping
- D30/2026 : Division d'une parcelle cadastrale
- D31/2026 : Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales
- D32/2026 : Commission Communale des Impôts Directs
Conseil Municipal du 30 mars 2026
PV
Délibérations
- D17/2026 : Désignation des représentants de la commune à l'assemblée Pays d'Art et d'histoire
- D18/2026 : Délégations du Conseil Municipal au Maire
- D19/2026 : Désignation des délégués aux syndicats
- D20/2026 : Autres représentations
- D21/2026 : Création des commissions communales
Conseil Municipal du 20 mars 2026
PV
Délibérations
Conseil Municipal du 06 mars 2026
PV
Délibérations
- D06/2026 : Compte Financier Unique 2025 de la Commune
- D07/2026 : Compte Financier Unique 2025 du Camping Municipal
- D08/2026 : Compte Financier Unique 2025 eau et assainissement
- D09/2026 : Affectation du résultat 2025 - Budget Communal
- D10/2026 : Affectation du résultat 2025 - Camping Municipal
- D11/2026 : Affectation du résultat 2025 - Budget eau et assainissement
- D12/2026 : Tarifs cimetière
- D13/2026 : Maintenance vidéoprotection
- D14/2026 : Changement de cautionnaire pied de hutte n° 3
- D15/2026 : Avenant n° 1 au marché de construction de la 3ème tranche de collecte des eaux usées (C3-C4)
Conseil Municipal du 15 janvier 2026
PV
Délibérations
- D01/2026 : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif (budget commune et budget eau)
- D02/2026 : Non-indexation des baux de chasse et de pêche en 2026
- D03/2026 : Signature d'un bail emphytéotique et de conventions annexes avec la SPL Vallée Idéale Développement pour la gestion du terrain de camping municipal
- D04/2026 : Demande de subvention au titre de la DETR - Exercice 2026
- D05/2026 : Convention pour l'organisation des visites de la centrale hydroélectrique