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DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL DU 04.11.2026
Publié le 10/11/2026 à 13:11
01. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.pdf
02. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01.07.2026.pdf
03. PLAINE DES SPORTS DE PRADEN - COMPTE RENDU ANNUEL 2025 DE LA SPL AGATE.pdf
04. CRAC REHABILITATION MAIRIE.pdf
05. ESPACE IVETTE ROUJON - COMPTE RENDU ANNUEL 2025 DE LA SPL AGATE.pdf
06. ZAC DE MEZEIRAC - COMPTE RENDU ANNUEL 2025 DE LA SPL AGATE.pdf
07. SECTEUR DE MARCIEU - COMPTE RENDU ANNUEL 2025 DE LA SPL AGATE.pdf
08. CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS SUR LA PARCELLE AY 388.pdf
09. CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS SUR LA PARCELLE BM 128.pdf
10. CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS SUR LA PARCELLE BS 62 et 98 et la parcelle BV3.pdf
11. CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS SUR LA PARCELLE BS 282.pdf
12. RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIMES METROPOLE 2025.pdf
13. CONTROLE DES COMPTES DE LA COMMUNE DE NIMES ET DE NIMES METROPOLE PAR LA CRC AU TITRE DES EXERCI
14. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSMENT C
15. RAPPORT DES REPRESENTANTS DE L'ASSEMBLEE SPECIALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU CONSEIL D'A
16. PROGRAMME DE COUPES DE BOIS POUR L'EXERCICE 2027 DE LA FORET COMMUNALE PROPOSE PAR L'OFFICE NATI
17. CONCESSION DE SERVICES POUR LA FOURNITURE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS PU
18. DELEGATION SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE - BILAN D'ACTIVITES 2025.pdf
19.CONCESSION DE SERVICES POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN COMPLEXE DE PADEL - BILAN D'AC
20. SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA TEAM LICORNE.pdf
21. DENOMINATION D'UN CHEMIN ET NUMEROTATION DES HABITATIONS EN PLAINE.pdf
22. RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2027.pdf
23. ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES DE TITRES DE RECETTES.pdf
24. REPRISE DE PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES CREANCES.pdf
25. APPROBATION DE LA REVISION DU PLU.pdf
25. APP.REV.PLU - ANNEXE 1 - Pièces constitutives du PLU - Dossier 1.pdf
25. APP.REV.PLU - ANNEXE 1 - Pièces constitutives du PLU - Dossier 2.pdf
25. APP.REV.PLU - ANNEXE 2 - Analyse des terrain au regard de la production de logement sociaux.pdf
25. APP.REV.PLU - ANNEXE 3 - Réponse communale aux avis PPA.pdf
25. APP.REV.PLU - ANNEXE 4 - Conclusions et avis du commissaire enquêteur .pdf
25. APP.REV.PLU - ANNEXE 5 - Relevé des modifications apportées au projet du PLU.pdf
26. SUBVENTION A LA SEMIGA.pdf
27. RECRUTEMENT ET REMUNERATION AGENTS RECENSEURS.pdf
28. AUGMENTATION DES VACATIONS DE SECURISATION DES ENTREES ET SORTIES D'ECOLES.pdf
29. CONVENTION DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE ET LE SYNDICAT DE LA GENDARMERIE.pdf
30. AVENANT CONVENTION MAD LOGEMENT ECOLE PEYROUSE RESERVISTES GENDARMERIE.pdf
31. DEPOTS SAUVAGES AMENDE ADMINISTRATIVE ET CAMERA.pdf
32. DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION D'UN VELOBUS.pdf
33. EXT CIMETIERE DEMANDE DE CT CD30.pdf
34. ENFOUISSEMENT RESEAUX AV.PLAISIR.pdf
35. MISE A DISPOSITION DE MATERIEL MUNICIPAL.pdf
36. DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES EN 2027.pdf