ACTES ADMINISTRATIFS
636 résultats
Publié le 19/11/2026 à 11:07
MAIRIE
Publié le 18/11/2026 à 15:04
00 - CONVOCATION CA 12-11-2026.pdf
EPA Escal
Publié le 18/11/2026 à 12:26
CONVOCATION COMITE SYNDICAL 20.11.2026
Syndicat de la Gendarmerie
Publié le 17/11/2026 à 15:48
Arrêté n° 2026-114 - Approbation du nouveau plan communal de sauvegarde
MAIRIE
Publié le 17/11/2026 à 15:48
Arrêté n° 2026-113 - Ouverture des établissements de commerce de détail le dimanche pour l'année 2027
MAIRIE
Publié le 17/11/2026 à 10:46
MAIRIE
Publié le 17/11/2026 à 09:36 par NICOLAS FERRE
DÉLIBÉRATIONS CA DU 12-11-2026
EPA Escal
Publié le 10/11/2026 à 14:00
MAIRIE
Publié le 10/11/2026 à 13:11
13. CONTROLE DES COMPTES DE LA COMMUNE DE NIMES ET DE NIMES METROPOLE PAR LA CRC AU TITRE DES EXERCI
14. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSMENT C
15. RAPPORT DES REPRESENTANTS DE L'ASSEMBLEE SPECIALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU CONSEIL D'A
16. PROGRAMME DE COUPES DE BOIS POUR L'EXERCICE 2027 DE LA FORET COMMUNALE PROPOSE PAR L'OFFICE NATI
17. CONCESSION DE SERVICES POUR LA FOURNITURE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS PU
19.CONCESSION DE SERVICES POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN COMPLEXE DE PADEL - BILAN D'AC
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Publié le 10/11/2026 à 10:36
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