Page 1. 10 actes administratifs sur 283 affichées sur cette page. Publié le 05/08/2025
Arrêté n°122-2025-ST Lautier Moussac aménagement avenue de la République Publié le 04/08/2025
Arrêté n°121-2025-ST ASF autorisation de passage PL sur la commune Publié le 04/08/2025
Arrêté N°285.2025.PM Banderole Don du Sang Publié le 04/08/2025
AP_20250801_Restriction_Secheresse Publié le 04/08/2025
Liste des avis de dépôt - 04_08_2025 Publié le 04/08/2025
Liste des décisions - 04_08_2025 Publié le 31/07/2025
Décision du 30.07.2025 - Requête M. EL OTMANI Publié le 30/07/2025
Liste des délibérations CM du 22.07.2025 Publié le 29/07/2025
01. Fixation nombre et répartition sièges conseil communautaire 01. Annexe 1 - circulaire du 17 mars 2025 01. Annexe 2 - Simulateur AMF 01. Annexe 3 - Présentation NM 18 avril 2025 02. Révision des attributions de compensation - Nîmes Métropole 02. Annexe 1 - Rapport de la CLETC 02. Annexe 2 - Délibération du CA de Nîmes Métropole 03. Modification du tableau des emplois 03. Annexe - tableau des emplois 04. Modification du règlement de la gestion des heures supplémentaires 05. Modification des statuts EPA ESCAL 05. Annexe - modification des statuts EPA ESCAL 06. Renouvellement convention tarification sociale -avenant EGALIM 06. Annexe 1 Convention tarification sociale 06. Annexe 2- Avenant EGALIM 2025 07. Subventions aux coopératives scolaires des écoles 08. Modification du règlement intérieur de la crèche Le Petit Navire 08. Annexe - Règlement accueil collectif 09. Modification du règlement La Bercelote 09. Annexe - Règlement intérieur de la crèche familiale La Bercelote 10. Convention pour le retrait des dépôts sauvages de pneus 10. Annexe - Convention retrait dépôt sauvage 11. Annexe - Convention AIGLE 12. AMI Toitures photovoltaïques 13. Territoire d'énergie - Modification des statuts 13. Annexe 1 - Délibération 14. Avenant à la convention CEP avec Nîmes Métropole 14. Annexe - Avenant à la Convention cadre dispositif CEP 15. Approbation de la modification N°4 du PLU 15. Annexe 1- Rapport de présentation modification n°4 PLU 15. Annexe 2 - Règlement modification n°4 PLU 15. Annexe 3 - Rapport Enquête publique 15. Annexe 4 - Plan de zonage général PLU n°4 15. Annexe 5- Plan de zonage nord PLU n°4 15. Annexe 6 - Plan de zonage sud PLU n°4 16. Eclairage du stade d’honneur de football – Demande de financement 17. Subvention à l'association côté culture 18. Convention d'objectifs Agglo en lumière 18. Annexe - Convention Agglo en Lumière 
