ACTES ADMINISTRATIFS

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Arrêté N°342.2025.PM Cérémonie 11 Novembre

Publié le 31/10/2025

Cérémonie 11 Novembre

MAIRIE

DEC-2025-07 - Représentation de la commune - Requête déposée par Foncière Bama auprès du TA de Nîmes

Publié le 29/10/2025

Représentation de la commune - Requête déposée par Foncière Bama auprès du TA de Nîmes

MAIRIE

Liste des avis de dépôt - 28_10_2025

Publié le 28/10/2025

Liste des avis de dépôt - 28_10_2025.pdf

MAIRIE

Liste des décisions - 28_10_2025

Publié le 28/10/2025

Liste des décisions - 28_10_2025.pdf

MAIRIE

DEC-2025-06 - Représentation de la commune - requête déposée par M. PONGE auprès du TA de Nîmes

Publié le 27/10/2025

Représentation de la commune - requête déposée par M. PONGE auprès du TA de Nîmes

MAIRIE

DEC_2025_05 - Représentation de la commune - requête déposée par M. SERNA auprès du TA de Nîmes

Publié le 23/10/2025

Représentation de la commune - requête déposée par M. SERNA auprès du TA de Nîmes

MAIRIE

Arrêté n°149-2025-ST Sté Oc Via Maintenance travaux d'entretien Pont Route LF048

Publié le 21/10/2025

Société Oc Via Maintenance travaux d'entretien Pont Route LF048

MAIRIE

Arrêté n°150-2025-ST Sté Miditraçage signalisation horizontale avenue Clément Ader

Publié le 21/10/2025

Société Miditraçage signalisation horizontale avenue Clément Ader

MAIRIE

LISTE DES DELIBERATIONS - SEANCE DU CM 15.10.2025

Publié le 20/10/2025

LISTE DES DELIBERATIONS - SEANCE DU CM 15.10.2025

MAIRIE

Délibérations CM du 15.10.2025

Publié le 20/10/2025

01. MISE EN PLACE DU DISPOSITION DEMANDEZ ANGELA

02. EXERCICE BUDGETAIRE 2025 - DECISION MODIFICATIVE 1

02. ANNEXE DECISION MODIFICATIVE 1

03. MISE EN PLACE D'UNE PROVISION POUR CREANCES IRRECOUVRABLES

04. ELECTIONS MUNICIPALES - MISE A DISPOSITION SALLES MUNICIPALES

05. RENOUVELLEMENT CTG GARRIGUES 2026-2030 CAF DU GARD

05. ANNEXE CONVENTION CTG

06. DESIGNATION DELEGUE C.A. DU CENTRE SOCIAL ESCAL

07. PASSEPORTS ETE 2026

08. DEM SUBVENTION CAF MULTI-ACCUEIL COLLECTIF

08. ANNEXE 1 - DOSSIER DE DEM DE SUBVENTION

08. ANNEXE 2 - PLAN DE FINANCEMENT

09. DEM DE SUBVENTION CD 30 L.A.E.P.

09. ANNEXE - DOSSIER DE DEM DE SUBVENTION

10. MODIFICATION REGLEMENT MARCHE DE PLEIN AIR ET FÊTE FORAINE

10. ANNEXE 1 - REGLEMENT DU MARCHE

10. ANNEXE 2 - REGLEMENT DE LA FÊTE FORAINE

11. DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES POUR 2025

12. CONVENTION QUADRIPARTITE PARTENARIAT ET PRÊT VELO-BUS

12. ANNEXE - CONVENTION

13. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

13. ANNEXE - PADD

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