ACTES ADMINISTRATIFS

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Arrêté N°312.2025.PM Déménagement 9 rue des Marchands

Publié le 18/09/2025

Déménagement 9 rue des Marchands

MAIRIE

Arrêté N°311.2025.PM Déménagement 18 rue des Hirondelles

Publié le 18/09/2025

Déménagement 18 rue des Hirondelles

MAIRIE

Arrêté 304-2025 - TROC AUX PLANTES

Publié le 17/09/2025

Arrêté 304-2025 - TROC AUX PLANTES LE 05.10.2025

MAIRIE

Arrêté 306-2025 - VIDE TA CHAMBRE A.P.E. GENESTET

Publié le 17/09/2025

VIDE TA CHAMBRE A.P.E. GENESTET 19/10/25

MAIRIE

Délibérations CM du 03.09.2025

Publié le 17/09/2025

01. RAPPORT D'ACTIVITE DE NÎMES METROPOLE POUR 2024

01. ANNEXE 1 - RAPPORT D'ACTIVITE

01. ANNEXE 2 - COMPTE FINANCIER UNIQUE

02. REGLEMENT INTERIEUR DE LA POLICE MUNICIPALE

02. ANNEXE - REGLEMENT INTERIEUR

03. REHABILITATION HÔTEL DE VILLE - C.R.A.C. SPL AGATE 2024

03. ANNEXE C.R.A.C.

04. AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT GLOBAL MAIRIE - EPA ESCAL

04. ANNEXE - AVENANT

05. ESPACE IVETTE ROUJON - C.R.A.C. SPL AGATE 2024

05. ANNEXE - C.R.A.C.

06. APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU

06. ANNEXE 1 - RAPPORT DE PRESENTATION

06. ANNEXE 2 - REGLEMENT

06. ANNEXE 3 - ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT

06. ANNEXE 4 - P.A.D.D.

06. ANNEXE 5 - RAPPORT ENQUÊTE PUBLIQUE

06. ANNEXE 6 - PLAN DE ZONAGE GENERAL

06. ANNEXE 7 - PLAN DE ZONAGE NORD

06. ANNEXE 8 - PLAN DE ZONAGE SUD

07. SECTEUR DE MARCIEU - C.R.A.C. SPL AGATE 2024

07. ANNEXE - C.R.A.C.

08. ZAC DE MEZEIRAC - C.R.A.C. SPL AGATE 2024

08. ANNEXE - C.R.A.C.

09. ADHESION CHARTE REGIONALE ENGAGE POUR LE VEGETAL

09. ANNEXE - CAHIER DES CHARGES DE LA CHARTE REGIONALE

MAIRIE

Liste des avis de dépôt - 15_09_2025

Publié le 17/09/2025

Liste des avis de dépôt - 15_09_2025.pdf

MAIRIE

Liste des décisions - 15_09_2025

Publié le 17/09/2025

Liste des décisions - 15_09_2025.pdf

MAIRIE

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET D'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DE LA ZONE DE PROTECTION DE L'AIRE D'ALIMENTATION DU CAPTAGE

Publié le 16/09/2025

Projet arrêté préfectoral

Annexe 1 - Cartographie vue générale de la zone

Annexe 2 - Cartographie vue aérienne de la zone

Annexe 3 - Cartographie sections cadastrales de la zone

Partie du territoire communal de Marguerittes concernée par la zone

Dossier de consultation

CCAS

Arrêté n°131-2025-ST Ineo Infracom travaux de video protection PN n°8

Publié le 15/09/2025

Ineo Infracom travaux de video protection PN n°8

MAIRIE

Arrêté n°134-2025-ST Eurovia mise à la cote regard avenue de Paris Charles de Gaulle.

Publié le 15/09/2025

Mise à la cote regard avenue de Paris

MAIRIE