MENTIONS LEGALES
ÉDITEUR DU SITE
Responsable de la publication :
Mairie - Monassut-Audiracq
Place de la Mairie, 64160 Monassut-Audiracq
Email: mairie@monassut-audiracq.fr
Téléphone: 05 59 77 42 08
Directeur de la publication : Francis Lacoste
INFOGÉRANCE
Société IntraMuros SAS
Siège social: 16 rue de Ségur, 33000 Bordeaux
Téléphone: 05 54 67 12 60
Email : contact@intramuros.org
https://appli-intramuros.fr
SAS au capital de 30000€. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Bordeaux ayant pour SIRET 84019754500022
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL,
31 PLACE DES COROLLES, TOUR CARPE DIEM
92400 COURBEVOIE,
France
SITE INTERNET www.intramuros.org/monassut-audiracq
Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (éléments graphiques, animations, code source etc.) sont la propriété exclusive de la société IntraMuros SAS.
De plus, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Mairie de Monassut-Audiracq
Place de la Mairie, 64160 MONASSUT-AUDIRACQ
Tel : +33 (0)5 59 77 42 08
Directeur de publication : M. Francis Lacoste, maire de la commune de Monassut-Audiracq
Rédaction, animation, gestion éditoriale : Conseil municipal et secrétariat de la commune de Monassut-Audiracq
Contenus éditoriaux, photos, vidéos : sauf mention contraire, les contenus diffusés sur le site sont la propriété de la commune de Monassut-Audiracq
Développement et graphisme : Intramuros, 16 rue de Ségur 33000 Bordeaux- France
Hébergement : OVH SAS, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Le contenu multimédia de ce site Internet est la propriété exclusive de la commune de Monassut-Audiracq. Toute demande d’utilisation ou de reproduction doit être formulée par mail à mairie@monassut-audiracq.fr.
Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L'ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la commune de Monassut-Audiracq est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la commune de Monassut-Audiracq.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Monassut-Audiracq.
Les informations diffusées sur l'annuaire des associations sont de la responsabilité des associations. Elles sont constituées des informations publiées au Journal Officiel et des informations mises à jour ou transmises par chaque association.
Les informations diffusées sur l'agenda sont en partie transmises par les associations et les organisateurs d'évènements.
Protection de la vie privée
La la commune de Monassut-Audiracq s’engage à ne céder en aucun cas les informations et les données du site Internet, de quelque façon qu’il soit.
Conformément au règlement UE 2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à mairie@monassut-audiracq.fr, ou en effectuant sa demande par courrier à l’adresse suivante : Place de la Mairie, 64160 MONASSUT-AUDIRACQ.
Service d'analyse d'audience
« Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site.
Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »
reCAPTCHA
Nous utilisons le service reCAPTCHA de Google Inc. pour protéger les entrées des formulaires sur notre site. Ce service est utilisé pour différencier les entrées faites par un être humain des abus automatisés. Cela implique l'envoi de l'adresse IP et éventuellement d'autres données requises par Google pour le service reCAPTCHA. À cette fin, vos données seront communiquées à Google et utilisées par leurs services. Toutefois, votre adresse IP sera préalablement raccourcie par Google dans les États membres de l'Union européenne - ou dans d'autres États qui font partie
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Les Conditions Générales d'Utilisation de ce site sont consultables à l'adresse suivante: www.intramuros.org/monassut-audiracq/cgu
