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7 actualités trouvées. Filtre sélectionné : TOUT.
  • Publication épinglée

    Route de Rantechaux coupée pour travaux

    Publié le mardi 15 juillet 2025

    En raison des travaux de réfection de la route de Rantechaux, celle-ci sera coupée du 18 juillet au 31 octobre. CD


  • Action Jeune

    Publié le lundi 15 septembre 2025

    Action jeune 2025/2026 De 11 à 17 ans + d'infos al.epenoy-passonfontaine@famillesrurales.org MS


  • Consultation du public

    Publié le mardi 26 août 2025

    Une consultation du public aura lieu du 22 septembre 2025 au 21 octobre 2025 relative à la demande d'augmentation du nombre d'animaux détenus par la SCEA Porcs du Plateau à Avoudrey. MS


  • Relevé compteur d'eau

    Publié le mardi 19 août 2025

    La relève des compteurs d'eau de la commune sera effectuée à compter du 28 août 2025. Afin de faciliter le passage du releveur, merci : - de rendre accessible votre compteur, - d'éloigner vos animaux. Les équipes de GAZ et EAUX y compris les releveurs portent un vêtement avec le signe de la société et ils seront munis d'une carte professionnelle GAZ et EAUX. Elle vous sera présentée sur simple...


  • PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1

    Publié le lundi 04 août 2025

    PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 PLUi VALANT SCOT DU LUNDI 1ER SEPTEMBRE 2025 A 10H00 AU MERCREDI 1ER OCTOBRE 2025 A 18H00


  • Arrêté portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau ALERTE sur l'ensemble du Doubs

    Publié le mardi 08 juillet 2025

    Pour voir l'arrêté cliquer ici Les usages de l'eau sont limités à titre temporaire sur l'ensemble du territoire des communes du département du Doubs. Les dispositions mentionnées entrent en vigueur dès la publication du présent arrêté pour une durée de 3 mois. Par ailleurs, elles pourront être renforcées, abrogées ou prolongées en tant que de besoin, en fonction de l'évolution de la situation...


  • Nuisances sonores animalières

    Publié le vendredi 27 juin 2025

    Monsieur le Maire tient à rappeler l’arrêté municipal du 30 mars 2021, visant à lutter contre les nuisances sonores animalières. Il rappelle aux propriétaires de chiens qu’ils ont l’obligation de prendre des mesures pour que leurs animaux ne gênent pas le voisinage de jour comme de nuit et que si ces infractions sont constatées, elles donneront lieu à des sanctions pénales prévues par le code...