Le Système d’Information sur les Armes (SIA) est accessible aux détenteurs chasseurs (majeurs) depuis le 8 février 2022. Avoir un compte personnel dans le SIA leur est depuis lors indispensable pour acquérir ou céder une arme. Tous les détenteurs d’armes chasseurs devront avoir créé un compte dans le SIA avant le 31 décembre 2023 pour conserver leur droit à acquérir et détenir une arme. La...

Les 24H de Beaune en quelques mots… En 1987, dans le quartier St Jacques à Beaune, 6 équipages se lançaient pour 24 heures de folies sur des engins décorés avec pour seule ambition : « arriver au bout ». Aujourd’hui, l’engouement est tel qu’il a fallu limiter les engagements à 40 équipages, créer un véritable règlement de course et mettre en place une intendance considérable. L’évènement des 24...

.

Nous vous prions de trouver en pièce jointe pour information l’affiche de la saison estivale 2023 à la piscine intercommunale Saône Doubs Bresse. Pour le public, la piscine ouvrira ses portes à compter du samedi 27 mai. A partir de cette date et jusqu’au 5 juillet l'espace aquatique sera ouvert les mercredis, samedis et dimanches de 14h à 18h, ainsi que le lundi 29 mai après-midi. Durant cette...

Vous trouverez ci-joint le planning des ateliers d'éveil du Relais Petite Enfance Communautaire pour juin 2023.

La Région Bourgogne-Franche-Comté qui organise le transport scolaire des élèves du second degré (collège, lycée) et des élèves du premier degré sur certains territoires, vous informe que le site d'inscription aux transports scolaires pour l'année 2023/2024 ouvrira le 5 juin 2023. Que ce soit pour une première demande ou un renouvellement, les familles, qui souhaitent que leur(s) enfant(s)...

Pour information, ci joint le règlement fonctionnel des déchetteries du SIRTOM de CHAGNY.

ATTENTION Actuellement des faux PV peuvent être déposés sur les pare-brises d'automobilistes, invitant les victimes à régler une amende par QR Code dont un exemple est en pièce jointe. "Pour régler cette contravention : il faut scanner un QR Code". En scannant le code via leur portable, les utilisateurs tombent sur un site, sur❣ lequel on leur demande de remplir des informations personnelles...

Arrêté préfectoral n°71-2023-05-17-00003 du 17 mai 2023, portant sur les périodes d'ouverture et les conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier pour la campagne 2023-2024.

Une permanence d'un conciliateur de justice est ouverte à la Maison France Services de Verdun sur le Doubs le premier vendredi de chaque mois de 9 h à 12 h sur rendez vous. En pièce jointe les modalités explicatives des prises de rendez-vous.