ACTUALITÉS

Voir les archives

Voir les archives

Page 1. 10 actualités sur 13 affichées sur cette page. Filtre sélectionné : TOUT.
  • EQUIPEMENTS OBLIGATOIRES TROTINNETTE ELECTRIQUES

    Publié le mardi 06 octobre 2026

    Depuis le 1er octobre 2026, M. le préfet de Saône-et-Loire a instauré l' obligation en agglomération de port du casque et d'un dispositif de visibilité rétro-réfléchissant pour les usagers des engins de déplacement personnel motorisés (EDPm) majoritairement représentés par les trottinettes électriques. La coordination de sécurité routière de Saône-et-Loire vous propose de diffuser l'affiche...


  • AVIS AUX CONTRIBUABLES DEGREVEMENTS

    Publié le mardi 29 septembre 2026

    La direction départementale des finances publiques vous informe avoir procédé le 22/09/2026 à des dégrèvements de taxe foncière sur les propriétés non bâties 2026 dans le cadre du dispositif des pertes de récoltes (sécheresse) sur l'intégralité du département avec les éléments suivants : - Prés, prairies : taux de perte de 55% - Terres (cultures) : taux de perte de 30% - Vignes : taux de perte...


  • RESTRICTION EAU ZONE ALERTE ROUGE

    Publié le vendredi 25 septembre 2026

    RESTRICTION EAU NIVEAU DE CRISE ALERTE A l'issue du dernier comité ressource en eau, un arrêté préfectoral de restriction temporaire des usages de l'eau a été approuvé. Celui-ci entrera en vigueur dès ce vendredi 25 septembre. Veuillez noter que vous pouvez être alerté automatiquement des évolutions des restrictions sécheresse à l'aide de l'application dédiée VigiEau : https://vigieau.gouv.fr/...


  • Formation des aidants

    Publié le jeudi 24 septembre 2026

    En octobre 2026, cinq demi‑journées de formation seront proposées à Mervans pour les aidants de personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées. Cette formation a pour objectif de permettre aux aidants de mieux comprendre les symptômes, l’évolution de la maladie, les démarches administratives et juridiques, ainsi que les soutiens disponibles. Les séances seront animées...


  • Remboursement des entrées Baignade biologique

    Publié le samedi 19 septembre 2026

    Étant donné le contexte de fermeture de la Baignade de La Chapelle St Sauveur, les élus de BNI ont voté le remboursement des entrées non consommées sur les cartes 10 entrées. Le remboursement sera accordé, sur la base du tarif d'entrée unitaire sous réserve : - de la restitution de la carte 10 entrées originale, - de la fourniture d'un RIB au nom du bénéficiaire, - de la vérification du nombre...


  • PVCM DU 10 JUILLET 2026

    Publié le jeudi 17 septembre 2026

    EN PJ PVCM DU 10 JUILLET 2026 APPROUVE A LA DERNIERE REUNION DU CM


  • PVCM 5 juin 2026

    Publié le vendredi 17 juillet 2026

    En PJ PVCM du 5 juin 2026


  • PVCM2026/03

    Publié le vendredi 03 juillet 2026

    En PJ PVCM 2026/3


  • CONCILIATEURS INFO ET PERMANENCES

    Publié le mardi 09 juin 2026

    Bonjour, En PJ : flyer - Permanences - Coordonnées - Lieux concernant les conciliateurs de justice et des CDAD


  • MOBIGO TRANSPORT SCOLAIRE

    Publié le mardi 26 mai 2026

    La Région Bourgogne-Franche-Comté qui organise le transport scolaire des élèves du second degré (collège, lycée) et des élèves du premier degré sur certains territoires, vous informe que le site d'inscription aux transports scolaires pour l'année 2026/2027 ouvrira le 8 juin 2026. Que ce soit pour une première demande ou un renouvellement, les familles qui souhaitent que leur(s) enfant(s)...