MENTIONS LEGALES

ÉDITEUR DU SITE

Responable de la publication :
Mairie - Provin
40 rue Nationale, 59185 Provin
Email: accueil@ville-provin.fr
Téléphone: 03 20 86 48 04

Directeur de la publication : Kwami Agbena

INFOGÉRANCE

Société IntraMuros SAS
Siège social: 16 rue de Ségur, 33000 Bordeaux

Téléphone: 05 54 67 12 60
Email : contact@intramuros.org
https://appli-intramuros.fr
SAS au capital de 30000€. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Bordeaux ayant pour SIRET 84019754500022

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL,
31 PLACE DES COROLLES, TOUR CARPE DIEM
92400 COURBEVOIE,
France

SITE INTERNET www.intramuros.org/provin

Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (éléments graphiques, animations, code source etc.) sont la propriété exclusive de la société IntraMuros SAS.
De plus, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Mairie de Provin représentée par son Maire Kwami Agbegna.

Mairie de Provin

40, rue Nationale

59185 Provin

Tél: +33(0)3 20 86 48 04

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication est Kwami Agbegna en sa qualité de maire de Provin.

Rédaction

Service Administratif

Crédits

Ce site a été créé par INTRAMUROS SAS.

Informatique et Libertés

Le site internet de la Mairie de Provin entre dans le cadre de la dispense n° 7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe de la CNIL.

Cookies

Le site internet est audité par le système de mesure et d'analyse d'audience Google Analytics. Cet audit est effectué à partir de l'implantation de cookies sur votre ordinateur. Ceci permet de recueillir des données statistiques sur notre audience afin d'améliorer la qualité et l'ergonomie de notre site Internet. Les mesures sont effectuées de manière totalement anonyme.

Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.

Politique retenue en matière de liens hypertextes

Le site internet contient des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels la commune n’exerce aucun contrôle. La commune décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et des mises à jour qui pourraient leur être apportées.

La commune autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil du site internet sans autorisation préalable. Pour autant, la commune se réserve la possibilité de faire supprimer un lien hypertexte pointant vers son site à tout moment.

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Les Conditions Générales d'Utilisation de ce site sont consultables à l'adresse suivante: www.intramuros.org/provin/cgu