ACTES ADMINISTRATIFS
20 résultats
Publié le 17/02/2026 à 09:53 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2026 A 19H30
Publié le 21/01/2026 à 12:49 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Vous trouverez ci-joint l'arrêté fixant le nombre de sièges de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à pourvoir par commune, lors des élections municipales et communautaires des 15 e...
Publié le 01/12/2025 à 11:19 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025
Publié le 18/11/2025 à 10:47 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025
Publié le 28/10/2025 à 09:59 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
ARRÊTE DU MAIRE PORTANT INTERDICTION DE JETER LES MÉGOTS DE CIGARETTES SUR LA VOIE PUBLIQUE
Publié le 14/10/2025 à 10:22 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2025
Publié le 07/10/2025 à 12:28 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2025
Publié le 09/09/2025 à 13:26 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 8 septembre 2025
Publié le 02/09/2025 à 10:16 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2025
Publié le 11/07/2025 à 12:48 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Dans le cadre du projet de photovoltaïque ombrière envisagée sur la commune d'Etrabonne, (voir dernier compte rendu municipal de Rouffange), la préfecture du Doubs organise une enquête publique par vo...