ACTES ADMINISTRATIFS
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Publié le 11/07/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Dans le cadre du projet de photovoltaïque ombrière envisagée sur la commune d'Etrabonne, (voir dernier compte rendu municipal de Rouffange), la préfecture du Doubs organise une enquête publique par vo...
Publié le 24/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025
Publié le 12/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Le conseil municipal se réunira le samedi 14 juin à 17h 15
Convocation en pièce jointe
Convocation en pièce jointe
Publié le 03/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Arrêté de circulation N° 2025/02
Publié le 03/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Arrêté de circulation N° 2025/01
Publié le 20/05/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025
Publié le 13/05/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025
Publié le 08/04/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025
Publié le 18/03/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Convocation au conseil municipal du 7/04/2025
Publié le 04/03/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Nouvel arrêté pêche 2025 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06 décembre 2024 pour l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l'année 2025