ACTES ADMINISTRATIFS
10 résultats
Publié le 24/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025
Publié le 12/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Le conseil municipal se réunira le samedi 14 juin à 17h 15
Convocation en pièce jointe
Convocation en pièce jointe
Publié le 03/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Arrêté de circulation N° 2025/02
Publié le 03/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Arrêté de circulation N° 2025/01
Publié le 20/05/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025
Publié le 13/05/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025
Publié le 08/04/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2025
Publié le 18/03/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Convocation au conseil municipal du 7/04/2025
Publié le 04/03/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Nouvel arrêté pêche 2025 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06 décembre 2024 pour l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l'année 2025
Publié le 04/03/2025 par MAIRE
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2025