ACTES ADMINISTRATIFS
30 résultats
Publié le 01/07/2026 à 19:21 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026
Publié le 23/06/2026 à 09:52 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/2026
Publié le 23/06/2026 à 09:52 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Veuillez trouver ci-joint :
l'arrêté de restriction temporaire des usages de l'eau en période de sécheresse dans le Jura en vigueur au 18 juin 2026, ainsi que l'affiche correspondante.
Concernant ...
l'arrêté de restriction temporaire des usages de l'eau en période de sécheresse dans le Jura en vigueur au 18 juin 2026, ainsi que l'affiche correspondante.
Concernant ...
Publié le 02/06/2026 à 09:48 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
ARRÊTÉ VOIRIE POUR LE 7/06/2026
Publié le 05/05/2026 à 12:36 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026
Publié le 14/04/2026 à 09:49 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONVOCATION RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/04/2026
Publié le 30/03/2026 à 11:42 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
l'arrêté préfectoral n° CAB-BSIPA-20260326-002 du 26 mars 2026 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans l'espace public pour la période du 1er avril 2026 au 15 sept...
Publié le 24/03/2026 à 12:51 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE-RENDU REUNION DU 22 MARS 2026
Publié le 17/03/2026 à 09:32 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALLATION du 22/03/2026 à 19h00
Publié le 24/02/2026 à 14:40 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2026