ACTES ADMINISTRATIFS
16 résultats
Publié le 28/10/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
ARRÊTE DU MAIRE PORTANT INTERDICTION DE JETER LES MÉGOTS DE CIGARETTES SUR LA VOIE PUBLIQUE
Publié le 14/10/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2025
Publié le 07/10/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2025
Publié le 09/09/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 8 septembre 2025
Publié le 02/09/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2025
Publié le 11/07/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Dans le cadre du projet de photovoltaïque ombrière envisagée sur la commune d'Etrabonne, (voir dernier compte rendu municipal de Rouffange), la préfecture du Doubs organise une enquête publique par vo...
Publié le 24/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025
Publié le 12/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Le conseil municipal se réunira le samedi 14 juin à 17h 15
Convocation en pièce jointe
Convocation en pièce jointe
Publié le 03/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Arrêté de circulation N° 2025/02
Publié le 03/06/2025 par Le Maire, VACHET Marie-Hélène
Arrêté de circulation N° 2025/01