PUBLICITÉ D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER – GAEC ISABEY – SOLEMONT
Publié le 22/09/2026 à 10:15par Maire de Solemont
La Direction départementale des territoires du Doubs informe de la publication d’une demande d’autorisation d’exploiter des surfaces agricoles situées sur la commune de Solemont, déposée par le GAEC ISABEY à Valonne. La demande a été enregistrée le 11 septembre 2026.
La date limite de dépôt des dossiers complets de demande d’autorisation d’exploiter est fixée au 18 novembre 2026. Les parcelles concernées sont situées sur la commune de Solemont et sont détaillées dans l’avis officiel de la DDT du Doubs joint à la présente publication.
La date limite de dépôt des dossiers complets de demande d’autorisation d’exploiter est fixée au 18 novembre 2026. Les parcelles concernées sont situées sur la commune de Solemont et sont détaillées dans l’avis officiel de la DDT du Doubs joint à la présente publication.
