ACTES ADMINISTRATIFS
22 résultats
Publié le 30/09/2026 à 19:55 par Maire de Solemont
L’arrêté municipal n° 26/2026 du 30 septembre 2026 autorise l’AS Feule Solemont à tenir une buvette au stade Louis Parret, à l’occasion des matchs du championnat du Doubs, départemental 4.
Cette au...
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Publié le 22/09/2026 à 10:15 par Maire de Solemont
La Direction départementale des territoires du Doubs informe de la publication d’une demande d’autorisation d’exploiter des surfaces agricoles situées sur la commune de Solemont, déposée par le GAEC I...
Publié le 02/09/2026 à 21:17 par Maire de Solemont
Arrêté municipal n° 25/2026 portant réglementation temporaire de la circulation sur la RD312 – rue de la Barbèche à Solemont, à l’occasion des travaux de création du trottoir menant à l’arrêt de bus s...
Publié le 01/09/2026 à 13:39 par Maire de Solemont
Arrêté municipal n° 24/2026 du 01er septembre 2026 autorisant l'association AS Feule Solemont, à ouvrir un débit de boissons temporaire (groupes 1 et 3) au stade Louis Parret, à l'occasion des matchs ...
Publié le 15/08/2026 à 08:09 par Maire de Solemont
Enquête publique – Arrêté préfectoral n° Préfecture-DCICT-BCEEP-2026-08-13-001 du 13 août 2026
Une enquête publique est organisée concernant la demande d’autorisation environnementale relative au ren...
Une enquête publique est organisée concernant la demande d’autorisation environnementale relative au ren...
Publié le 10/08/2026 à 09:11 par Maire de Solemont
Pays de Montbéliard Agglomération a adopté, lors du Conseil de Communauté du 25 juin 2026, le rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets mé...
Publié le 04/08/2026 à 14:14 par Maire de Solemont
Arrêté municipal n° 22/2026 du 4 août 2026 autorisant l'association AS Feule Solemont, à ouvrir un débit de boissons temporaire (groupes 1 et 3) au stade Louis Parret, à l'occasion des matchs amicaux ...
Publié le 17/07/2026 à 16:54 par Maire de Solemont
Publication de l'arrêté préfectoral n° 25-2026-07-17-00002 du 17 juillet 2026 portant restriction provisoire des usages de l'eau (niveau « crise ») sur l'ensemble du département du Doubs.
Publié le 16/07/2026 à 20:14 par Maire de Solemont
Procès-verbal du conseil municipal du 05 juin 2026, approuvé à la séance du conseil municipal du 10 juillet 2026
Publié le 16/07/2026 à 20:08 par Maire de Solemont
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 10 juillet 2026