ACTES ADMINISTRATIFS
22 résultats
Publié le 23/11/2025 par Maire de Solemont
ARRÊTÉ PORTANT NOUVELLE PROLONGATION D’UN TEMPS PARTIEL POUR RAISON THÉRAPEUTIQUE à Mme Valérie BERNARD
Publié le 22/11/2025 par Maire de Solemont
Arrêté modificatif 25-025-11-21-00006 du 21/11/2025 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doub...
Publié le 17/11/2025 par Maire de Solemont
Arrêté prescrivant ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet de modification n°1 du SCot du Pays de Montbéliard
Publié le 30/10/2025 par Maire de Solemont
À compter du jeudi 30 octobre 2025 à 20h00 et jusqu’au dimanche 2 novembre 2025 à 6h00, sur l’ensemble du territoire départemental, la distribution, la vente et l’achat de carburants sont interdits da...
Publié le 16/10/2025 par Maire de Solemont
ARRÊTÉ n° 35/2025 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire groupes 1 et 3 dans l’enceinte sportive en application de l'article L. 3335-4 du code de la santé publique.
L’Asso...
L’Asso...
Publié le 30/09/2025 par Maire de Solemont
Ci-joint l'arrêté n°BFC-2025-09-23-00009 23/09/2025 portant refus partiel d'autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles.
Conformément à l'article R331-6 du Code rural et de...
Conformément à l'article R331-6 du Code rural et de...
Publié le 30/09/2025 par Maire de Solemont
Ci-joint l'arrêté n°BFC-2025-09-23-00008 23/09/2025 portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles.
Conformément à l'article R331-6 du Code rural et de la pêche mariti...
Conformément à l'article R331-6 du Code rural et de la pêche mariti...
Publié le 30/09/2025 par Maire de Solemont
Ci-joint l'arrêté n°BFC-2025-09-23-00007 23/09/2025 portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles.
Conformément à l'article R331-6 du Code rural et de la pêche mariti...
Conformément à l'article R331-6 du Code rural et de la pêche mariti...
Publié le 09/09/2025 par Maire de Solemont
Arrêté 25-2025-09-05-00001 du 05/09/2025 relatif au prix normal des fermages et aux loyers des bâtiments d'habitation
Publié le 09/09/2025 par Maire de Solemont
Arrêté préfectoral en date du 08 septembre 2025 levant les restrictions provisoires des usages de l'eau sur l'ensemble du département du Doubs