ACTES ADMINISTRATIFS
17 résultats
Publié le 24/02/2026 à 20:51 par Maire de Solemont
Le tableau des inscriptions et des radiations intervenues depuis la dernière réunion de la commission est tenu à la disposition des électeurs en mairie, aux fins de vérification de leur inscription et...
Publié le 15/02/2026 à 11:33 par Maire de Solemont
Circulaire du 02/06/2025 Préfecture du Doubs, relative à la réforme du mode de scrutin dans les communes de moins de 1 000 habitants
Publié le 15/02/2026 à 11:28 par Maire de Solemont
Arrêté modificatif 25-2026-02-13-00002 du 13/02/2026 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Dou...
Publié le 10/02/2026 à 15:40 par Maire de Solemont
Arrêté préfectoral n° 25-2026-01-29-00005 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote pour la période du 2 février 2026 au 1er juin 2026 inclus.
Publié le 10/12/2025 à 19:40 par Maire de Solemont
Les conditions d'exercice de la pêche en eau douce sont définies par le titre III du livre IV du code de l'environnement. Le préfet, par arrêté motivé, peut introduire certaines dispositions spécifiqu...
Publié le 23/11/2025 à 20:53 par Maire de Solemont
ARRÊTÉ PORTANT NOUVELLE PROLONGATION D’UN TEMPS PARTIEL POUR RAISON THÉRAPEUTIQUE à Mme Valérie BERNARD
Publié le 22/11/2025 à 17:05 par Maire de Solemont
Arrêté modificatif 25-025-11-21-00006 du 21/11/2025 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doub...
Publié le 09/09/2025 à 20:49 par Maire de Solemont
Arrêté 25-2025-09-05-00001 du 05/09/2025 relatif au prix normal des fermages et aux loyers des bâtiments d'habitation
Publié le 09/09/2025 à 10:01 par Maire de Solemont
Arrêté préfectoral en date du 08 septembre 2025 levant les restrictions provisoires des usages de l'eau sur l'ensemble du département du Doubs
Publié le 03/09/2025 à 14:17 par Maire de Solemont
L’Association « AS Feule Solemont », sise à Solemont (25), représentée par M. Girardclos Yvan, trésorier, est autorisée à ouvrir un débit de boissons temporaire au stade Louis Parret de Solemont, les ...