ACTES ADMINISTRATIFS
24 résultats
Publié le 15/08/2026 à 08:09 par Maire de Solemont
Enquête publique – Arrêté préfectoral n° Préfecture-DCICT-BCEEP-2026-08-13-001 du 13 août 2026
Une enquête publique est organisée concernant la demande d’autorisation environnementale relative au ren...
Une enquête publique est organisée concernant la demande d’autorisation environnementale relative au ren...
Publié le 10/08/2026 à 09:11 par Maire de Solemont
Pays de Montbéliard Agglomération a adopté, lors du Conseil de Communauté du 25 juin 2026, le rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets mé...
Publié le 04/08/2026 à 14:14 par Maire de Solemont
Arrêté municipal n° 22/2026 du 4 août 2026 autorisant l'association AS Feule Solemont, à ouvrir un débit de boissons temporaire (groupes 1 et 3) au stade Louis Parret, à l'occasion des matchs amicaux ...
Publié le 17/07/2026 à 16:54 par Maire de Solemont
Publication de l'arrêté préfectoral n° 25-2026-07-17-00002 du 17 juillet 2026 portant restriction provisoire des usages de l'eau (niveau « crise ») sur l'ensemble du département du Doubs.
Publié le 16/07/2026 à 20:14 par Maire de Solemont
Procès-verbal du conseil municipal du 05 juin 2026, approuvé à la séance du conseil municipal du 10 juillet 2026
Publié le 16/07/2026 à 20:08 par Maire de Solemont
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 10 juillet 2026
Publié le 03/07/2026 à 20:07 par Maire de Solemont
Le permis de construire n° PC 025 548 26 00001 a été accordé par arrêté du 3 juillet 2026, sous réserve du respect des prescriptions, réserves et observations figurant dans l'arrêté et les avis annexé...
Publié le 26/06/2026 à 11:32 par Maire de Solemont
Par arrêté préfectoral du 26 juin 2026, la commune de Solemont est placée en niveau d'alerte renforcée sécheresse sur la zone des plateaux calcaires du Jura.
À compter de ce jour, des restrictions ...
À compter de ce jour, des restrictions ...
Publié le 24/06/2026 à 11:59 par Maire de Solemont
La SAS SALVI BTP, représentée par M. Sébastien CHOULET, agissant pour le compte de RTE, est autorisée à faire circuler des véhicules poids lourds sur la portion de la RD 313 située sur le territoire d...
Publié le 22/06/2026 à 08:46 par Maire de Solemont
Le département du Doubs est placé en niveau ALERTE sécheresse.
Par arrêté préfectoral du 18 juin 2026, des mesures de restriction de l'usage de l'eau sont applicables sur l'ensemble du département.
Par arrêté préfectoral du 18 juin 2026, des mesures de restriction de l'usage de l'eau sont applicables sur l'ensemble du département.