ACTES ADMINISTRATIFS
31 résultats
Publié le 03/07/2026 à 20:07 par Maire de Solemont
Le permis de construire n° PC 025 548 26 00001 a été accordé par arrêté du 3 juillet 2026, sous réserve du respect des prescriptions, réserves et observations figurant dans l'arrêté et les avis annexé...
Publié le 26/06/2026 à 11:32 par Maire de Solemont
Par arrêté préfectoral du 26 juin 2026, la commune de Solemont est placée en niveau d'alerte renforcée sécheresse sur la zone des plateaux calcaires du Jura.
À compter de ce jour, des restrictions ...
À compter de ce jour, des restrictions ...
Publié le 24/06/2026 à 11:59 par Maire de Solemont
La SAS SALVI BTP, représentée par M. Sébastien CHOULET, agissant pour le compte de RTE, est autorisée à faire circuler des véhicules poids lourds sur la portion de la RD 313 située sur le territoire d...
Publié le 22/06/2026 à 08:46 par Maire de Solemont
Le département du Doubs est placé en niveau ALERTE sécheresse.
Par arrêté préfectoral du 18 juin 2026, des mesures de restriction de l'usage de l'eau sont applicables sur l'ensemble du département.
Par arrêté préfectoral du 18 juin 2026, des mesures de restriction de l'usage de l'eau sont applicables sur l'ensemble du département.
Publié le 11/06/2026 à 17:44 par Maire de Solemont
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 05 juin 2026
Publié le 08/06/2026 à 13:10 par Maire de Solemont
Procès-verbal du conseil municipal du 25 avril 2026, approuvé à la séance du conseil municipal du 05 juin 2026
Publié le 06/06/2026 à 09:07 par Maire de Solemont
Le conseil municipal de la commune de SOLEMONT (Doubs), réuni le 5 juin 2026 en application des articles L. 283 à L. 293 et R. 131 à R. 148 du code électoral, a procédé à l'élection du délégué et des ...
Publié le 25/05/2026 à 17:07 par Maire de Solemont
Par arrêté préfectoral n°25-2026-05-22-00007 du 22 mai 2026, le Préfet du Doubs a fixé les modalités d’élection des délégués et suppléants des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales.
Publié le 18/05/2026 à 16:53 par Maire de Solemont
Le Conseil Communautaire de Pays de Montbéliard Agglomération a approuvé la modification n°1 du SCoT du Pays de Montbéliard. (Délibération du 22 janvier 2026, n° C2026/35)
Publié le 06/05/2026 à 20:36 par Maire de Solemont
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 25 avril 2026