ACTES ADMINISTRATIFS
24 résultats
Publié le 22/10/2026 à 07:53 par GAEC MANGE
Dépôt, le 20 octobre 2026, d’une déclaration d’ouverture de chantier par le GAEC MANGE Gilles et Laurent.
Permis de construire : PC 025 548 26 00001
Nature des travaux : Construction d’un bâtiment...
Permis de construire : PC 025 548 26 00001
Nature des travaux : Construction d’un bâtiment...
Publié le 15/10/2026 à 19:58 par Maire de Solemont
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 10 octobre 2026
Publié le 11/10/2026 à 12:36 par Maire de Solemont
Procès-verbal du conseil municipal du 10 juillet 2026, approuvé à la séance du conseil municipal du 10 octobre 2026
Publié le 06/10/2026 à 15:39 par Maire de Solemont
Arrêté municipal n° 27/2026 du 6 octobre 2026, portant opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale au Président de Pays de Montbéliard Agglomération, a été pris et publié le 6 octobre 2026...
Publié le 30/09/2026 à 19:55 par Maire de Solemont
L’arrêté municipal n° 26/2026 du 30 septembre 2026 autorise l’AS Feule Solemont à tenir une buvette au stade Louis Parret, à l’occasion des matchs du championnat du Doubs, départemental 4.
Cette au...
Cette au...
Publié le 22/09/2026 à 10:15 par Maire de Solemont
La Direction départementale des territoires du Doubs informe de la publication d’une demande d’autorisation d’exploiter des surfaces agricoles situées sur la commune de Solemont, déposée par le GAEC I...
Publié le 02/09/2026 à 21:17 par Maire de Solemont
Arrêté municipal n° 25/2026 portant réglementation temporaire de la circulation sur la RD312 – rue de la Barbèche à Solemont, à l’occasion des travaux de création du trottoir menant à l’arrêt de bus s...
Publié le 01/09/2026 à 13:39 par Maire de Solemont
Arrêté municipal n° 24/2026 du 01er septembre 2026 autorisant l'association AS Feule Solemont, à ouvrir un débit de boissons temporaire (groupes 1 et 3) au stade Louis Parret, à l'occasion des matchs ...
Publié le 15/08/2026 à 08:09 par Maire de Solemont
Enquête publique – Arrêté préfectoral n° Préfecture-DCICT-BCEEP-2026-08-13-001 du 13 août 2026
Une enquête publique est organisée concernant la demande d’autorisation environnementale relative au ren...
Une enquête publique est organisée concernant la demande d’autorisation environnementale relative au ren...
Publié le 10/08/2026 à 09:11 par Maire de Solemont
Pays de Montbéliard Agglomération a adopté, lors du Conseil de Communauté du 25 juin 2026, le rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets mé...

