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1 actualités trouvées. Filtre sélectionné : Alertes.
  • Modification de l’usage exclusif temporaire de la chaussée et de stationnement

    Publié le lundi 15 septembre 2025

    Portant sur la modification de l’usage exclusif temporaire de la chaussée et de stationnement Le Maire de la Commune de Vandelainville ; VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2213-1 et L 2213-2 ; VU le Code de la Route, notamment les articles R 411-30 et R 411-31 modifiés ; VU la demande présentée par TEAM MACADAM’S COWBOYS à l'occasion de la course...