Listes des Délibération du conseil Municipal du 24/04/2026
Publié le 02/06/2026 à 08:23par Mairie
Délibération n° 2026_020 : Indemnités des élus : Indemnisation de l’ancienne 1er adjointe lors de l’absence pour raison de santé du Maire – Régularisation. – Décision de sursoir - Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_021. - Institutions : Désignations des commissions communales - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_022 - Institution : Désignation du correspondant défense e – Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_023. - Institution : Désignation du correspondant DFCI– Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_024. - Institution : Désignation des membres de la CCID – Approuvé à la majorité
Délibération n° 2026_025. - Institution : Désignation Elu Rural Relais Egalité (ERRE) – Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_026. - Institution : Désignation Agence Technique Départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie » - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_027. - Albret Communauté – Proposition de désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directes (CIID) - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_028. - Albret Communauté : Désignation des membres des commissions intercommunale - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_029. - Finances Locales : Affectation du résultat 2025 - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_030. - Finances Locales : Attribution des subventions aux associations – année 2026 - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_031. - Finances Locales : Vote des taux des taxes directes locales 2026 - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_032. - Finances Locales : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) – Télécom - 2026- Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_033. - Finances Locales : Approbation du Budget Primitif (BP) 2026 - Approuvé à la majorité
Délibération n° 2026_021. - Institutions : Désignations des commissions communales - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_022 - Institution : Désignation du correspondant défense e – Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_023. - Institution : Désignation du correspondant DFCI– Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_024. - Institution : Désignation des membres de la CCID – Approuvé à la majorité
Délibération n° 2026_025. - Institution : Désignation Elu Rural Relais Egalité (ERRE) – Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_026. - Institution : Désignation Agence Technique Départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie » - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_027. - Albret Communauté – Proposition de désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directes (CIID) - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_028. - Albret Communauté : Désignation des membres des commissions intercommunale - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_029. - Finances Locales : Affectation du résultat 2025 - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_030. - Finances Locales : Attribution des subventions aux associations – année 2026 - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_031. - Finances Locales : Vote des taux des taxes directes locales 2026 - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_032. - Finances Locales : Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) – Télécom - 2026- Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_033. - Finances Locales : Approbation du Budget Primitif (BP) 2026 - Approuvé à la majorité
