ACTES ADMINISTRATIFS
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Publié le 10/12/2025 par Mairie
Délibération n° 2025-039 : Village d’avenir : Arrêt du projet et autorisation lettre intention Fonds de compensation Solidarité Territoriale de la LGV (FST). – Approuvée à l’unanimité.
Délibération...
Délibération...
Publié le 10/12/2025 par Mairie
À la suite du conseil du 05 décembre 2025, le PV de la séance du CM du 05 novembre n'a pas été approuvé.
Publication du nouveau procès-verbal en date du 10 décembre 2025.
Publication du nouveau procès-verbal en date du 10 décembre 2025.
Publié le 26/11/2025 par Mairie
Arrêté Préfectoral 47-2025-09-30-00003 Relatif aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) pris en application de l’article L.131-10 du code forestier en date du 30 septembre 2025.
Publié le 19/11/2025 par Mairie
Arrêté préfectoral n° 47-2025-10-09-00006
Autorisant l'occupation temporaire de propriétés privées dans le cadre des investigations devant être réalisées par SNCF Réseau
Autorisant l'occupation temporaire de propriétés privées dans le cadre des investigations devant être réalisées par SNCF Réseau
Publié le 19/11/2025 par Mairie
Arrêté Départemental n° DGAADT-2025-4
Portant désignation de certains membres et composition de la commission intercommunale d'aménagement foncier dite "CIAF5", comprenant Ambrus, Buzet-sur-Baïse, Mo...
Portant désignation de certains membres et composition de la commission intercommunale d'aménagement foncier dite "CIAF5", comprenant Ambrus, Buzet-sur-Baïse, Mo...
Publié le 13/11/2025 par Mairie
Arrêté n°2025-029 portant retrait de délégation à un adjoint
Publié le 10/11/2025 par Mairie
Délibération n° 2025-034 : Gestion du personnel : Protection sociale complémentaire : Risque Santé – Détermination du mode de participation à la couverture du Risque Santé et du Mode de participation....
Publié le 02/09/2025 par Mairie
Délibération n° 2025-030 : Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier avec zone forestière N° 5 : Election des propriétaires de biens fonciers non bâtis et désignation des propriétaires forestier...