Liste des Délibérations du conseil municipal du 20 juillet 2026
Publié le 22/07/2026 à 08:40par Mairie
Délibération n° 2026_044 : RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) : Approbation du règlement intérieur de la Cantine scolaire et de la garderie. – Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_045. - Salle des fêtes : Modification des tarifs de locations et approbation du règlement intérieur. - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_046 - LGI : Etude Ecole, Caserne et non Bâti : Acception du devis – Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_047. - LGI : Etude sur le bâtiment cadastré Section A n° 1039 – Lancement de la procédure de Mise en sécurité – Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_048. - Mise en place d’une servitude de passage piétonnier sur la parcelle Section A n°1108 au profit de la commune – Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_049. - Albret communauté : Convention ADS relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme 2026-2032 – Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_050. - Finances Locales : Réfection de la toiture des vestiaires du Stade – Travaux + traitement et enlèvement de l’amiante. - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_051. - Ressources Humaines : Modification des horaires des services technique – horaires d’été et canicule – Modification de la délibération n° 2022-037 du 10 novembre 2022. - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_045. - Salle des fêtes : Modification des tarifs de locations et approbation du règlement intérieur. - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_046 - LGI : Etude Ecole, Caserne et non Bâti : Acception du devis – Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_047. - LGI : Etude sur le bâtiment cadastré Section A n° 1039 – Lancement de la procédure de Mise en sécurité – Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_048. - Mise en place d’une servitude de passage piétonnier sur la parcelle Section A n°1108 au profit de la commune – Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 2026_049. - Albret communauté : Convention ADS relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme 2026-2032 – Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_050. - Finances Locales : Réfection de la toiture des vestiaires du Stade – Travaux + traitement et enlèvement de l’amiante. - Approuvé à l’unanimité.
Délibération n° 2026_051. - Ressources Humaines : Modification des horaires des services technique – horaires d’été et canicule – Modification de la délibération n° 2022-037 du 10 novembre 2022. - Approuvé à l’unanimité.
