ACTES ADMINISTRATIFS
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Publié le 03/11/2025 par Le maire
Mortalité groupée d'oiseaux migrateurs - Mesures supplémentaires de lutte contre l'influenza aviaire dans les communes en ZRP
Publié le 01/10/2025 par Le maire
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N 02025/DDT/ABER/ 198 autorisant le tir des sangliers par les lieutenants de louveterie sur les communes de BERNÉCOURT, BOUILLONVILLE, ESSEY-ET-MAIZERAIS, EUVEZIN, FEY-ENHAYE, FLIRE...
Publié le 18/09/2025 par Le maire
rappel des obligations déclaratives à effectuer par le bénéficiaire suite à l’achèvement de ces travaux, qui se résument par la déclaration d'achèvement auprès de la mairie (DAACT) et la déclaration f...
Publié le 18/09/2025 par Le maire
Arrêté préfectoral portant réglementation temporaire pour les artifices de divertissement et le transport de carburant du jeudi 18 septembre 2025 à 06 h au vendredi 19 septembre 2025 à 08 h.
Publié le 09/07/2025 par Le maire
réglementation temporaire de l'achat, de la vente, de la cession, du port, du transport, de l'utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, du transport de carburant ainsi qu...
Publié le 09/07/2025 par Le maire
Article 1 er : OBJET DE L'ARRÊTÉ
La zone d'alerte « Moselle aval, Orne, Nied et Seille » située dans le département de Meurthe-etMoselle, définie à l'article 4 de l'arrêté préfectoral n 0 DDT—ERC-2...
La zone d'alerte « Moselle aval, Orne, Nied et Seille » située dans le département de Meurthe-etMoselle, définie à l'article 4 de l'arrêté préfectoral n 0 DDT—ERC-2...
Publié le 23/04/2025 par Le maire
Autorisation préfectorale de tir du sanglier en avril et mai
Publié le 23/04/2025 par Le maire
. interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 18 avril au mardi 10 juin 2025
. interdiction temporaire de c...
. interdiction temporaire de c...
Publié le 22/01/2025 par Le maire
- interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 24 au lundi 27 janvier 2025
- interdiction temporaire de circ...
- interdiction temporaire de circ...
Publié le 15/01/2025 par Le maire
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2024