ACTES ADMINISTRATIFS

ACTES ADMINISTRATIFS

23 résultats
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX (15)
ARRÊTÉS RÉGIONAUX / DÉPARTEMENTAUX (1)
DÉLIBÉRATIONS (2)
PROCÈS VERBAUX (5)
Publié le 20/11/2023 par Le maire
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2023
PV CM 2023 09 15
Publié le 20/11/2023 par Le maire
LE CONSEIL MUNICIPAL S'EST REUNI LE 17 NOVEMBRE 2023 ET A APPROUVE LES DELIBERATIONS SUIVANTES.
LISTE DES DELIBERATIONS DU 17 11 2023
Publié le 27/10/2023 par Le maire
arrêté préfectoral par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle règlemente de manière temporaire : - l'achat, la vente, la cession, l'utilisation, le port et le transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, - l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant, - la vente et la consommation dans l'espace public, à l'occasion de la période dite d'"Halloween". Ces dispositions seront applicables du vendredi 27 octobre 2023 18h au jeudi 2 novembre 08h.
ARRETE HALLOWEEN
Publié le 25/10/2023 par Le maire
arrêtés préfectoraux relatifs à l'interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) du vendredi 27 octobre au lundi 30 octobre 2023.
ARRETE
ARRETE transport
Publié le 13/10/2023 par Le maire
-interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 13 octobre 2023 au lundi 16 octobre 2023. - interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 13 octobre 2023 au lundi 16 octobre 2023.
ARRETE 11 octobre -TRANSPORT
ARRETE 11
Publié le 06/10/2023 par Le maire
Interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 6 octobre 2023 au lundi 9 octobre 2023
ARRETE
Publié le 06/10/2023 par Le maire
- Interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 6 octobre 2023
ARRETE
Publié le 22/09/2023 par Le maire
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LE 15 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU 15 09 2023
Publié le 20/09/2023 par Le maire
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N O DDT-ERC-2023-070 portant limitation provisoire de certains usages de l'eau au sein de la zone d'alerte « Moselle aval, Orne, Nied et Seille » dans le département de Meurthe-et-Moselle
ARRETE SECHERESSE
Publié le 20/09/2023 par Le maire
Procès verbal de séance
PV CM 2023 06 09