ACTUALITÉS

La conciliation permet de résoudre à l'amiable des litiges civils de la vie quotidienne (voisinage, bail, consommation, etc.). C'est un auxiliaire de justice bénévolat et assermenté, nommé par le Premier Président de la Cour d'appel, qui sert de facilitateur neutre et impartial. Contrairement au médiateur, il ne fait pas payer ses services.

Vous trouverez ci-joint l'arrêté municipal n° 06.2026 portant interdiction de l'utilisation, de la vente, de la cession et du transport des pétards et des articles pyrotechniques de divertissement sur le territoire de la commune de FRANCHEVELLE.

Vous trouverez ci-joint le calendrier des permanences de la mairie de Franchevelle

La mairie vous informe que tout incident ou situation problématique impliquant un animal sauvage (gibier, renard, fouine ou tout autre animal) sur le territoire de la commune doit être signalé dans les plus brefs délais. Cela concerne notamment les nuisances ou dégâts constatés tels que des attaques sur des volailles ou tout autre perturbation. Nous vous remercions par avance pour votre...

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté municipal portant l'interdiction de marquage sur le domaine public sans autorisation municipal.

Bonjour, Vaiana, minette type angora a la queue en panache, n'est pas rentrée chez elle depuis quelques jours. Si vous l'avez aperçue, vous pouvez contacter sa propriétaire au 06 84 13 23 46 En vous remerciant.

[Déjà la moitié des places sont parties, ne tardez pas à réserver !] Le SYTEVOM est heureux de vous annoncer la date de sa prochaine Journée Portes Ouvertes , le samedi 19 septembre prochain 🤩 Venez découvrir ce que deviennent vos déchets ménagers avec la visite du Centre de Valorisation des Déchets comprenant : > le Centre de Tri > l'Unité de Valorisation Énergétique Les visites sont très...

Reprise des ateliers du Relais Petite Enfance à partir du 1er septembre. Inscriptions possibles dès maintenant. Atelier créatif, sensoriel culturel, motricité et rencontre avec l'EHPAD de Jean-Michel de Saulx. 06 70 84 27 61 rpe@cctv70.fr Fiche inscription : https://www.cctv70.fr

Mercredi 1er juillet le club s'est retrouvé avant la pause estivale de juillet et août sur la colline de Dambenoit lès Colombes pour une journée pleine air avec un repas barbecue.

Pour votre information, vous trouverez ci-joint le flyer de l’association Solidarité Paysans.