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DEMARCHES ADMINISTRATIVES

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RANDONNEE

Vous trouverez ci dessous l'archivage des comptes rendus des conseils municipaux depuis le début de 2020.<a href="https://def773hwqc19t.cloudfront.net/website/uploads/2173/2021/1-cr-conseil-03-fevrier-2020_e58117812ff718548bd1d1f8fe4c23cc.pdf" target="_blank">- 1 CR 03-02-2020</a><a href="https://def773hwqc19t.cloudfront.net/website/uploads/2173/2021/2-cr-conseil-19-fevrier-2020_b46fd5c02abac936504496e97ff79b66.pdf" target="_blank">- 2 CR 19-02-2020</a><a href="https://def773hwqc19t.cloudfront.net/website/uploads/2173/2021/3-cr-conseil-22-juin_5f7aa7b2e1dcef0fc40d1a01c6869642.pdf" target="_blank">- 3 CR 22-06-2020</a><a href="https://def773hwqc19t.cloudfront.net/website/uploads/2173/2021/4-cr-conseil16-juillet-2020_2bb5b3845ff82871a59759b8e1d559d8.pdf" target="_blank">- 4 CR 16-07-2020</a><a href="https://def773hwqc19t.cloudfront.net/website/uploads/2173/2021/5-cr-conseil-31-aout-2020_93dfb321dfd21c05cb6b859c14b6599f.pdf" target="_blank">- 5 CR 31-08-2020</a><a href="https://def773hwqc19t.cloudfront.net/website/uploads/2173/2021/6-cr-conseil-12-octobre-2020_ee22ba97457cf4ee384ac2a718a4d836.pdf" target="_blank">- 6 CR 12-10-2020</a><a href="https://def773hwqc19t.cloudfront.net/website/uploads/2173/2021/7-cr-conseil-23-novembre-2020_92eb7307800cc7443a08061c5ccc8d29.pdf" target="_blank">- 7 CR 23-11-2020</a><a href="https://def773hwqc19t.cloudfront.net/website/uploads/5715/2021/25-janvier-2021_77bef626c0c65ba02516fe7dbef3b5bf.docx" target="_blank">- 8 CR 25-01-2021</a>

ARCHIVAGE CR CONSEIL MUNICIPAL

Lors de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du 6 Avril 2021, l'assemblée communale a approuvé le Compte Administratif 2020 et le Budget de l'année 2021.Le Compte Aministratif correspond au bilan des écritures comptables de l'année 2020; Cette dernière année a été marquée par une minoration importante des recettes de locations de salles et dans une moindre mesure, également des minoration de recettes du périsclaire; ces deux baisses de recettes sont la conséquence directe de la pandémie.D'autre part, en investissement, cette année 2020 a vu commencer les premiers travaux de restructuration du Presbytère et donc les premières dépenses sur cette opération de presque 1 millions d’euros.En cliquand sur le lien en bleu, ci-dessous, vous trouverez la présentation des comptes effectuée en Conseil Municipal le 6 avril dernier.<a href="https://fr.calameo.com/read/00667617180197634685b" target="_blank">Présentation des comptes de l’année 2020 et du budget voté pour 2021.</a>Pour la présentation des années comptables cloturées, (à compter de 2019) cliquer dans le rectangle-lien ci-dessous.

SUIVI BUDGETAIRE

En cliquant sur les liens ci-dessous, vous trouverez les affichages légaux tels qu'ils figurent au panneau d'affichage de la mairie (permis de construire, autorisations d'urbanisme, publications de mariage, arrêtés préfectoraux...)<a href="https://def773hwqc19t.cloudfront.net/website/uploads/5715/2021/recensement-miltaire_a9ad4a0809fce8b6b424c46ae230b76e.pdf" target="_blank">- 27/02/2021 Recensement militaire (entre 16 et 25 ans)</a><a href="https://def773hwqc19t.cloudfront.net/website/uploads/5715/2021/tableau-des-mesures-renforcees_7bdc3a066c1baae171a043ed7766a0af.pdf" target="_blank">- 20/04/2021 COVID : Modalités d'ouverture des établissements recevant du public</a>

TABLEAU AFFICHAGE LEGAL

Les Écorces est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.

Le nom provient de ses habitants qui se sont perfectionnés dans le taillage du bois et le commerce des écorces de résineux : de nombreuses maisons étaient recouvertes de ce matériau pour les protéger du vent et de la pluie.
La première mention historique remonte à 1329.

Les Écorces

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