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Saint-Aubin-lès-Elbeuf est une commune française située dans le département de la Seine-Maritime en région Normandie.

Saint-Aubin-lès-Elbeuf

Circulation perturbée

Exercice de sécurité

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Interdiction temporaire de stationnement

Scolaire-Périscolaire

Coupure ENEDIS

Stationnement alterné

Restauration scolaire

Santé

Vigilance

Qualité de l'air

Météo

Autres

Circulation interdite

Nouvelle réglementation

Informations diverses

Stationnement réservé ponctuellement

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Livraison matériaux

Installation Nacelle

Recommandations chenilles processionnaires

Test en eau d'un système d'extinction incendie

Route barrée

RLPI - Enquête publique

Nids de Frelons asiatiques

Stationnement interdit

Illumination de Noël

Animaux trouvés

Interdiction utilisation terrain d'honneur

Arrêtés préfectoraux

Installation échafaudage

Interdiction d'accès des terrains de rugby

Antennes relais

MODIFICATION/REVISION DU PLU INTERCOMMUNAL (PLUi)

Coupure d'eau

Fermeture des déchetteries

Concassage

Interdiction d'accès aux sites et/ou lieux publics

collecte des déchets

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Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS en date du 21 septembre 2023

PV du CA du CCAS du 21 septembre 2023

Conseil d'Administration du CCAS en date du 21 septembre 2023

Vous trouverez ci-joint la déclaration d'ouverture de chantier pour la construction du centre technique municipal

PC 7656122M0032 - Construction centre technique municipal

Procès-Verbal Conseil d'Administration du CCAS du 8 février 2024

Procès-Verbal Conseil d'Administration du CCAS du 7 décembre 2023

Dans le cadre de ses fonctions, la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) a missionnée le Conservatoire Botanique Normandie (CBN)  afin de réaliser des prospections et inventaires scientifiques de la faune et de la flore sur notre territoire.
Vous trouverez ci-joint l'arrêté portant autorisation de pénétrer accompagné des plans s'y référents.

Arrêté du 26/02/2024 - portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 28 mars 2024

Procès-Verbal Conseil d'Administration du CCAS du 28 mars 2024

Arrêté désignant les emplacements réservés à l'affichage électoral (élections politiques de toutes natures)

Désignation des emplacements réservés à l'affichage électoral - Arrêté n°ELEC-2024-0063 du 22 avril

Désignation des emplacements réservés à l'affichage électoral - Arrêté n°ELEC-2024-0063 du 22 avril 2024

Procès-Verbal Conseil d'Administration du CCAS du 13 juin 2024

Obligations des riverains en matière de propreté et salubrité des voies et/ou terrains, ainsi qu'en matière de sécurité, en date du 29 août 2024
- abroge l'arrêté n°DGS / 2011 / 0069 du 11 octobre 2011

Obligations des riverains en matière de propreté, salubrité et sécurité - Arrêté n°JUR / 2024 / 0157

Déclaration de piégeage des animaux nuisibles sur certaines parcelles appartenant à la Ville, pour la période du 09 août 2024 au 08 août 2025.

Déclaration de piégeage des animaux nuisibles 2024-2025

Déclaration de piégeage des animaux nuisibles

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 3 octobre 2024

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 12 décembre 2024

Vous trouverez ci-joint le rapport d'enquête publique relatif à la 8ème modification du Plan Local d'Urbanisme intercommunal.

Ce rapport est consultable également à l'accueil de la Mairie.

Rapport d'enquête publique relatif à la modification n°8 du PLU intercommunal (PLUi)

Conclusions et avis de la commission d'enquête

Gestion des objets trouvés sur le territoire communal et amenés à l'Hôtel de Ville

Arrêté n°DGS-2025-001 du 03 janvier 2025

Gestion des objets trouvés - Arrêté n°DGS-2025-001 en date du 03 janvier 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 6 février 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 31 mars 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 22 mai 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration extraordinaire du CCAS du 19 juin 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration exceptionnel du CCAS du 19 juin 2025

Arrêté municipal permanent de création d'emplacements (longitudinaux en créneau) de stationnement gratuit sur un côté de la rue Victor Hugo, sur une section comprise entre la rue Gantois et l'esplanade de Pattensen, dans le sens rue Gantois vers la rue de République

Arrêté n°JUR / 2025 / 0151 en date du 08 août 2025

Création d'emplacements de stationnement gratuits sur une section de la rue Victor Hugo - Arrêté n°JUR / 2025 / 0151

Bonjour,

Vous trouverez ci-joint l'arrêter de fermeture administrative de l'établissement sis 20 rue Jean Jaurès dénommé Petit Marché, épicerie et bazar.

Arrêté 2025/0159 - Fermeture administrative ERP - 20 rue Jean Jaurès - Petit Marché

Arrêté du 26/08/2025 portant fermeture administrative d'un ERP - Petit Marché, épicerie et bazar - 20 rue Jean Jaurès

Publication de mariage - NIANG - WADE

Arrêté préfectoral portant mesures de polices applicables dans le département de la Seine-Maritime, le mercredi 10 septembre 2025, de 05h00 à 23h00

Arrêté préfectoral en date du 09 septembre 2025

Mesures de polices applicables dans le département (76) le mercredi 10 septembre 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration extraordinaire du CCAS du 11 septembre 2025

Publication de mariage - MAYEU - SICOT

ACTES ADMINISTRATIFS

Arrêté préfectoral concernant les usages de protoxyde d'azote, du 1er au 30 septembre 2026

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 1er juillet 2026

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 27 mai 2026

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 11 février 2026

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 14 janvier 2026

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 8 décembre 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration extraordinaire du CCAS du 23 octobre 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 2 octobre 2025

Procès-Verbal du Conseil d'Administration extraordinaire du CCAS du 11 septembre 2025

Création d'emplacements de stationnement gratuits sur une section de la rue Victor Hugo - Arrêté n°JUR / 2025 / 0151