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8 actualités trouvées. Filtre sélectionné : TOUT.
  • Publication épinglée

    Fin de l’ADSL : vérifiez dès maintenant si vous êtes concerné

    Publié le lundi 09 novembre 2026

    Orange ferme progressivement son réseau cuivre celui de l’ADSL et de certaines lignes de téléphone fixe. Pour Villefranche-du-Queyran : 📅 31 janvier 2026 : fermeture commerciale. Plus de nouvel abonnement sur le cuivre. Les abonnements existants continuent de fonctionner. 📅 31 mai 2030 : fermeture technique. Les services encore sur le cuivre s’arrêtent. Il faut avoir changé de solution avant....


  • Publication épinglée

    Décision modificative n°1 Remboursement TAM

    Publié le vendredi 18 septembre 2026

    Le conseil municipal de Villefranche-du-Queyran a adopté, lors de sa séance du 17 septembre 2026, la délibération n°2026-39 portant sur la Décision modificative n°1 Remboursement TAM Cette décision est publiée conformément aux règles de transparence de l'action municipale. Le texte intégral est consultable en mairie ou ci-joint. Pour toute question, n'hésitez pas à contacter la mairie.


  • Publication épinglée

    Transfert de compétence GAZ à TE47

    Publié le vendredi 18 septembre 2026

    Le conseil municipal de Villefranche-du-Queyran a adopté, lors de sa séance du 15 septembre 2026, la délibération n°2026-38 portant sur le Transfert de compétence GAZ à TE47. Cette décision est publiée conformément aux règles de transparence de l'action municipale. Le texte intégral est consultable en mairie ou ci-joint. Pour toute question, n'hésitez pas à contacter la mairie.


  • Publication épinglée

    Don d'une association

    Publié le vendredi 18 septembre 2026

    Le conseil municipal de Villefranche-du-Queyran a adopté, lors de sa séance du 15 septembre 2026, la délibération n°2026-37 portant sur le don d'une association. Cette décision est publiée conformément aux règles de transparence de l'action municipale. Le texte intégral est consultable en mairie ou ci-joint. Pour toute question, n'hésitez pas à contacter la mairie.


  • Publication épinglée

    Recrutement d'un agent recenseur

    Publié le vendredi 18 septembre 2026

    Le conseil municipal de Villefranche-du-Queyran a adopté, lors de sa séance du 15 septembre 2026, la délibération n°2026-36 portant sur Recrutement d'un agent recenseur. Cette décision est publiée conformément aux règles de transparence de l'action municipale. Le texte intégral est consultable en mairie ou ci-joint. Pour toute question, n'hésitez pas à contacter la mairie.


  • Publication épinglée

    Délibération

    Publié le vendredi 18 septembre 2026

    Le conseil municipal de Villefranche-du-Queyran a adopté, lors de sa séance du 15 septembre 2026, la délibération n°2026-35 portant sur Organisation de l'enquête de recensement de la population 2027. Cette décision est publiée conformément aux règles de transparence de l'action municipale. Le texte intégral est consultable en mairie ou ci-joint. Pour toute question, n'hésitez pas à contacter la...


  • Arrêté 47-2026-10-30-00005 réglementant les usages de l'eau potable dans le département de Lot-et-Garonne

    Publié le lundi 02 novembre 2026

    Arrêté 47-2026-10-30-00005 réglementant les usages de l'eau potable dans le département de Lot-et-Garonne.


  • Arrêté 47-2026-10-30-00004 Réglementant les prélèvements d'eau dans le département de Lot-et-Garonne.

    Publié le lundi 02 novembre 2026

    Arrêté 47-2026-10-30-00004 réglementant les prélèvements d'eau dans le département de Lot-et-Garonne.